Art. 542 C. Erede / II. Sopravvivenza al defunto / 1. Per l’erede

II. Sopravvivenza al defunto

1. Per l’erede

¹ Per raccogliere una successione, l’erede deve vivere ed essere capace di succedere al momento dell’apertura della successione stessa.

² I diritti dell’erede morto dopo l’apertura della successione passano agli eredi di lui.

Index Fichier unique

Art. 541 C. Effets de l’ouverture / I. Capacité de recevoir / 2. Indignité / b. Effets à l’égard des descendants

Art. 543 C. Effets de l’ouverture / II. Le point de survie / 2. Les légataires

Art. 542 C. Effets de l’ouverture / II. Le point de survie / 1. Les héritiers

II. Le point de survie

1. Les héritiers

¹ Ne peut être héritier que celui qui survit au défunt et qui a la capacité de succéder.

² Les droits de l’héritier décédé après l’ouverture de la succession passent à ses héritiers.

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Art. 541 C. Erede / I. Capacità di ricevere / 2. Indegnità / b. Effetti pei discendenti

Art. 543 C. Erede / II. Sopravvivenza al defunto / 2. Per il legatario

Art. 541 C. Effets de l’ouverture / I. Capacité de recevoir / 2. Indignité / b. Effets à l’égard des descendants

Art. 543 C. Effets de l’ouverture / II. Le point de survie / 2. Les légataires

Art. 542 C. Effets de l’ouverture / II. Le point de survie / 1. Les héritiers