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Art. 388 A. Aim
Art. 390 A. Requirements
Art. 389 B. Subsidiarity and proportionality

B. Subsidiarity and proportionality

1 The adult protection authority shall order a measure if:

1.
support for the person in need offered by his or her family, other closely related persons or private or public services is or proves to be insufficient;
2.
where the person in need is no longer capable of judgement, he or she has failed to make any or sufficient arrangements for his or her own care and the statutory measures are insufficient.

2 Any official measure must be necessary and suitable.

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Art. 388 A. But
Art. 390 A. Conditions
Art. 389 B. Subsidiarité et proportionnalité

B. Subsidiarité et proportionnalité

1 L’autorité de protection de l’adulte ordonne une mesure:

1.
lorsque l’appui fourni à la personne ayant besoin d’aide par les membres de sa famille, par d’autres proches ou par des services privés ou publics ne suffit pas ou semble a priori insuffisant;
2.
lorsque le besoin d’assistance et de protection de la personne incapable de discernement n’est pas ou pas suffisamment garanti par une mesure personnelle anticipée ou par une mesure appliquée de plein droit.

2 Une mesure de protection de l’adulte n’est ordonnée par l’autorité que si elle est nécessaire et appropriée.


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