42 Science et recherche

420 Encouragement de la recherche et de l’innovation
420.1	Loi fédérale du 14 décembre 2012 sur l'’encouragement de la recherche et de l’innovation (LERI)
420.11	Ordonnance du 29 novembre 2013 relative à la loi fédérale sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (Ordonnance sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation, O-LERI)
420.111	Ordonnance du DEFR du 9 décembre 2013 relative à l’ordonnance sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (O LERI DEFR)
420.126	Ordonnance du 12 septembre 2014 relative aux mesures concernant la participation de la Suisse aux programmes-cadres de l’Union européenne pour la recherche et l’innovation (OMPCR)
420.171	Ordonnance du 29 novembre 2013 relative au système d’information ARAMIS sur les projets de recherche et d’innovation de la Confédération (Ordonnance ARAMIS)
420.2	Loi fédérale du 17 juin 2016 sur l’Agence suisse pour l’encouragement de l’innovation (Loi sur Innosuisse, LASEI)
420.231	Ordonnance du 20 septembre 2017 de l’Agence suisse pour l’encouragement de l’innovation relative aux contributions et autres mesures de soutien (Ordonnance sur les contributions d’Innosuisse)
420.232	Ordonnance du 20 septembre 2017 sur le personnel de l’Agence suisse pour l’encouragement de l’innovation (Ordonnance sur le personnel d’Innosuisse)
420.233	Ordonnance du 20 septembre 2017 de l’Agence suisse pour l’encouragement de l’innovation sur les honoraires et autres conditions contractuelles des membres du conseil de l’innovation et sur les indemnités des experts (Ordonnance sur les indemnités d’Innosuisse)
421 Recherche sur l’être humain
421.1	En général → 810.30
421.4	Recherche dans les sciences du sport → 172.214.1 art. 15 → 415.0 art. 1, 14, 15, 19, 31 → 415.01 art. 55, 58, 66 à 69, 73 → 415.014
421.8	Recherche sur les cellules souches → 810.31 → 810.311
421.9	Recherche oncologique → 818.33 Art. 23
422 Science de l'environnement
422.1	Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux → 414.161 art. 5
422.5	Dans le domaine de la géoinformation → 510.62 art. 42
422.81	Recherche et essais selon la loi sur la protection des eaux → 814.20 art. 57
423 Radio et télévision
423.78	Dans le domaine des médias et les études d’audience → 784.40 art. 77 à 80 → 784.401 art. 73, 74
424 Recherche nucléaire
424.1	Encouragement → 732.1 art. 86, 87
424.3	Institut Paul-Scherrer → 414.161 art. 2
425 Droit comparé
425.1	Loi fédérale du 28 septembre 2018 sur l’Institut suisse de droit comparé (LISDC)
425.15	Ordonnance du 9 octobre 2019 sur les émoluments et les indemnités de l’Institut suisse de droit comparé
426 Recherche dans le domaine de l'agriculture, des forêts, de la pêche et du comportement des animaux
426.1 Recherche agronomique
426.19	→ 915.7
426.2 Recherche forestière
426.211	Recherches sur la forêt → 921.0 art. 31, 32 → 921.01 art. 52
426.3 Recherche concernant la faune sauvage
426.31	→ 922.0 art. 14 → 922.01 art. 11, 12
426.4 Recherche dans le domaine de la pêche
426.41	→ 923.0 art. 12
426.6 Expérimentation animale
426.61	→ 455 art. 17 à 20, 22 → 455.1 art. 128 à 142
427 Recherche industrielle
427.11	Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche → 414.161 art. 4
427.72	Ordonnance du DETEC du 23 février 2012 sur l’encouragement de la recherche en matière de routes
427.93	Recherche en matière de construction → 843 art. 28 à 30 → 843.1 art. 8 à 12
428 Recherche dans le domaine de la coopération au développement et de l'aide humanitaire
428.1	→ 974.01 art. 29
429 Météorologie et climatologie
429.1	Loi fédérale du 18 juin 1999 sur la météorologie et la climatologie (LMét)
429.11	Ordonnance du 21 novembre 2018 sur la météorologie et la climatologie (OMét)
429.12	Coordination du service météorologique → 520.13