Diritto internazionale 0.7 Lavori pubblici - Energie - Trasporti e comunicazioni 0.74 Trasporti e comunicazioni
Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

0.747.225.1 Convenzione del 2 dicembre 1992 fra la Svizzera e l'Italia per la disciplina della navigazione sul lago Maggiore e sul lago di Lugano (con R e all.)

0.747.225.1 Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et le lac de Lugano (avec annexe, R et annexes)

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Art. 39 Accesso ai porti e agli imbarcatoi

1 Gli accessi ai porti aperti al traffico generale sono segnalati di notte e in caso di visibilità ridotta, sul molo di destra, visto dal largo, mediante un fanale a luce verde, su quello di sinistra mediante un fanale a luce rossa. È consentito di collocare un fanale supplementare di direzione a luce gialla.

2 Gli scali d’attracco di battelli per passeggeri situati fuori dei porti devono essere segnalati generalmente, di notte e in caso di visibilità ridotta mediante uno o più fanali a luce rossa. Inoltre può essere collocato un fanale di direzione a luce gialla.

3 Previo accordo con l’autorità competente, anche i porti e gli imbarcatoi, diversi da quelli menzionati ai punti 1 e 2, possono essere segnalati nello stesso modo.

4 I fanali menzionati ai punti 1 e 2 possono essere a luce intermittente.

Art. 38 Signalisation de certains plans d’eau

1 Les plans d’eau interdits à toute navigation sont signalés au moyen de bouées jaunes de forme sphérique. Cette signalisation peut être complétée par des panneaux A. 1.

2 Les plans d’eau interdits à certaines catégories de bateaux seulement sont signalés au moyen de bouées jaunes de forme sphérique et de panneaux indiquant la nature de l’interdiction (A. 2, A. 3 ou A. 4).

3 Les plans d’eau et les corridors réservés au départ et à l’arrivée du ski nautique dans les zones riveraines sont signalés au moyen de bouées jaunes de forme sphérique et, sur la rive, au moyen de panneaux E. 5. Aux corridors, les bouées côté large ont un diamètre double de celui des autres bouées; le sommet de la bouée gauche vue du large est peint en rouge, celui de la bouée droite en vert.

4 Les chenaux d’accès aux ports et aux embouchures de rivières ou canaux peuvent être signalés, vus du large, à gauche, par des bouées rouges de forme cylindrique, à droite, par des bouées vertes de forme conique, ou encore par des signaux fixes. De nuit, la signalisation peut être constituée par des feux à éclats rouges à gauche, verts à droite.

5 Les chenaux des rivières et des canaux peuvent être signalés par des panneaux A. 11 ou D. 2.

 

Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.