Diritto internazionale 0.7 Lavori pubblici - Energie - Trasporti e comunicazioni 0.74 Trasporti e comunicazioni
Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

0.747.225.1 Convenzione del 2 dicembre 1992 fra la Svizzera e l'Italia per la disciplina della navigazione sul lago Maggiore e sul lago di Lugano (con R e all.)

0.747.225.1 Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et le lac de Lugano (avec annexe, R et annexes)

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Art. 40 Segnali di riferimento

In presenza di foschia e con visibilità ridotta si possono emettere, mediante istallazioni fisse, i segnali acustici previsti nell’allegato 2, oppure accendere i fanali a luce intermittente di colore giallo.

Art. 39 Accès aux ports et aux débarcadères

1 De nuit et en cas de visibilité réduite, les accès aux ports ouverts au trafic général sont signalés sur le môle de droite, vu du large, par un feu vert et sur celui de gauche, par un feu rouge. Il est permis de placer un feu de direction supplémentaire, de couleur jaune.

2 Les débarcadères pour bateaux à passagers qui se trouvent en dehors des ports sont, de nuit et par temps bouché, signalés en règle générale par un ou plusieurs feux rouges. Un feu de direction jaune peut être placé en supplément.

3 Après entente avec l’autorité compétente, les ports et débarcadères autres que ceux mentionnés aux al. 1 et 2 peuvent être signalés de la même manière.

4 Les feux visés aux al. 1 et 2 peuvent être des feux scintillants.

 

Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.