1 Lorsqu’une cédule hypothécaire sur papier doit être constituée, l’office du registre foncier délivre le titre immédiatement après l’inscription du droit de gage dans le grand livre.
2 Le titre de gage est dressé conformément au modèle établi par l’OFRF. Il contient au moins les indications suivantes:
3 En cas de constitution d’un droit de gage collectif, cette caractéristique est spécifiée sur le titre. En outre, les indications prévues à l’al. 2, let. e à i, doivent être données pour chacun des immeubles constitués en gage.
4 À la place des indications prévues à l’al. 2, let. h et i, un extrait du grand livre peut être incorporé dans le titre. Le titre peut aussi contenir des indications relatives au gage constitué en faveur d’un tiers, au transfert, à la conservation, à l’annulation du titre ou à d’autres opérations semblables.
5 Lorsque le titre, y compris un extrait du grand livre, est composé de plusieurs pages et que celles-ci ne forment pas une entité matérielle, le numéro du titre doit figurer sur chaque page écrite; les pages doivent être reliées entre elles par des renvois réciproques se référant au nombre de pages.
6 Lorsqu’il est trop dispendieux de porter sur le titre les indications prévues à l’al. 2, let. h et i, ou d’établir un extrait conformément à l’al. 4, ou que le titre est surchargé de ce fait ou devient trop volumineux, il suffit de donner ces indications pour les droits de gage (y compris les cases libres et les cases réservées), pour les charges foncières, les droits distincts et permanents, les usufruits et les droits d’habitation de rang antérieur ou à égalité de rang. Dans ce cas, il y a lieu d’indiquer sur le titre que d’autres charges de rang antérieur figurent au grand livre.
7 Lorsqu’un nouveau titre de gage remplace un titre annulé ou cancellé (art. 152), le nouveau titre doit indiquer qu’il remplace l’ancien.
1 Soll ein Papier-Schuldbrief errichtet werden, so stellt das Grundbuchamt sofort nach der Eintragung des Pfandrechts in das Hauptbuch den Pfandtitel aus.
2 Der Pfandtitel wird nach dem Muster des EGBA erstellt. Darin werden mindestens aufgeführt:
3 Wird ein Gesamtpfandrecht errichtet, so wird dieses im Pfandtitel als solches bezeichnet. Zudem werden für alle als Pfand eingesetzten Grundstücke die Angaben nach Absatz 2 Buchstaben e–i aufgeführt.
4 Anstelle der Angaben nach Absatz 2 Buchstaben h und i kann im Titel ein Auszug aus dem Hauptbuch wiedergegeben werden. Der Titel kann auch Hinweise auf ein Drittpfandverhältnis sowie auf die Übertragung, Aufbewahrung oder Kraftloserklärung des Titels und Ähnliches enthalten.
5 Umfasst der Titel einschliesslich eines Auszugs aus dem Hauptbuch mehrere Seiten und bilden diese keine körperliche Einheit, so wird auf jeder beschrifteten Seite die Titelnummer angegeben; die Seiten werden durch gegenseitige Hinweise auf die Seitenzahl miteinander verbunden.
6 Ist die Darstellung der Angaben nach Absatz 2 Buchstaben h und i oder eines Auszugs nach Absatz 4 zu aufwendig oder würde der Titel dadurch unübersichtlich oder zu umfangreich, so können die Angaben auf diejenigen über die vorgehenden und gleichrangigen Pfandrechte (einschliesslich der leeren Pfandstellen und vorbehaltenen Vorgänge), Grundlasten, selbstständigen und dauernden Rechte, Nutzniessungen und Wohnrechte beschränkt werden. In diesem Fall wird im Titel darauf hingewiesen, dass andere vorgehende Belastungen aus dem Hauptbuch ersichtlich sind.
7 Wird ein neuer Pfandtitel für einen kraftlos erklärten oder entkräfteten Titel (Art. 152) ausgestellt, so enthält er die Angabe, dass er an dessen Stelle tritt.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.