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2 Les bateaux transportant des marchandises doivent porter des marques d’enfoncement sur les deux côtés à la proue, à la poupe et à mi‑longueur du bateau. Toutefois, pour les bateaux d’une longueur hors tout inférieure à 40 m, les marques d’enfoncement à mi‑longueur du bateau ne sont pas exigées.
3 Les marques d’enfoncement doivent être constituées par un rectangle à grand côté horizontal et dont le bord inférieur coïncide avec le plan du plus grand enfoncement autorisé. Ces marques doivent avoir au moins 30 cm de longueur et 4 cm de hauteur.
90 Abrogé par le ch. I de la mod. du R, approuvée par le CF le 27 fév. 2019 et avec effet au 1er juin 2019 (RO 2019 1835).
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2 Güterschiffe müssen beidseitig am Bug, am Heck und auf halber Schiffslänge Einsenkungsmarken tragen. Auf Schiffen, deren Länge, über alles gemessen, weniger als 40 m beträgt, werden die mittleren Einsenkungsmarken nicht verlangt.
3 Die Einsenkungsmarken bestehen aus Rechtecken mit langer, horizontaler Seite, deren Unterkante mit der Ebene der zugelassenen, grössten Eintauchung zusammenfällt. Die Marken müssen mindestens 30 cm lang und 4 cm hoch sein.
90 Aufgehoben durch Ziff. I der Änd. des R vom 27. Febr. 2019, mit Wirkung seit 1. Juni 2019 (AS 2019 1835).
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