1 Luftfahrzeuge müssen für Flüge nach Instrumentenflugregeln einen Mode-S-Transponder von mindestens Level 2 mit SI-Code und Elementary-Surveillance-Funktionalität mitführen und betreiben.
2 Die zuständige Flugverkehrskontrollstelle kann die Anweisung erteilen, den Transponder auszuschalten.
3 Die Luftfahrzeugbetreiber stellen sicher, dass die von Mode-S-Transpondern übermittelten Daten korrekt, vollständig und aktuell sind. Dies gilt auch für Daten, die freiwillig übermittelt werden.
1 Les aéronefs motorisés volant selon les règles de vol aux instruments emportent et utilisent un transpondeur mode S de niveau 2 au moins répondant au besoin de la surveillance élémentaire disposant de la gestion du code SI.
2 L’organe du contrôle de la circulation aérienne compétent peut émettre une consigne exigeant l’extinction du transpondeur.
3 Les exploitants d’aéronefs veillent à ce que les données transmises par le transpondeur mode S soient exactes, complètes et à jour. Cela vaut aussi pour les données transmises sur une base volontaire.
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