0.91 Agriculture

0.910 - Promotion de l’agriculture en général
0.910.5	Acte constitutif de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO) du 16 octobre 1945 (avec annexe)
0.910.6	Traité international du 3 novembre 2001 sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (avec appendices)
0.915 - Formation professionnelle et recherches agricoles
0.915.7	Centre international pour l’agriculture et les sciences biologiques → 0.426.1
0.916 - Production agricole
0.916.011.8	Ac. agricole avec les Etats de la SACU → 0.632.311.181.1
0.916.012.3	Ac agricole avec d’Albanie → 0.632.311.231.1
0.916.014.9	Ac. agricole avec les Etats membres du CCG → 0.632.311.491.1
0.916.019.1	Ac. agricole avec la Bosnie et Herzégovine → 0.632.311.911.1
0.916.023.2	Ac. agricole avec le Canada → 0.632.312.321
0.916.024.5	Accord agricole avec le Chili → 0.632.312.451.1
0.916.026.3	Ac. agricole avec la Colombie → 0.632.312.631.1
0.916.026.81	Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
0.916.026.811	Décision no 3/2005 du Comité mixte de l’agriculture du 19 décembre 2005 institué par l’Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant l’adaptation des annexes 1 et 2 de l’Accord
0.916.026.812	Accord additionnel du 27 septembre 2007 entre la Confédération suisse, la Principauté de Liechtenstein et la Communauté européenne, en vue d’étendre à la Principauté de Liechtenstein l’Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexe)
0.916.026.82	Ac. avec la CE sur les produits agricoles transformés → 0.632.401 annexe I → 0.632.401.2 → 0.632.401.23
0.916.028.1	Ac. agricole avec la Corée (Sud) → 0.632.312.811.1
0.916.032.1	Ac. agricole avec l’Egypte → 0.632.313.211.1
0.916.036.0	Commerce des produits agricoles avec la Géorgie → 0.632.313.601 chap. 3
0.916.041.6	Ac. agricole avec Hong Kong → 0.632.314.161.1
0.916.044.5	Accord agricole avec l’Islande → 0.632.314.452
0.916.044.9	Accord agricole avec Israël → 0.632.314.491.1
0.916.046.7	Accord agricole avec la Jordanie → 0.632.314.671.1
0.916.048.9	Ac. agricole avec le Liban → 0.632.314.891.1
0.916.051.41	Arrangement du 28 septembre 2020 entre la Suisse et le Liechtenstein concernant les modalités de la participation du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix prises dans le cadre de la politique agricole suisse (avec annexes)
0.916.052.0	Accord agricole avec la Macédoine → 0.632.315.201.11
0.916.054.9	Accord agricole avec le Maroc → 0.632.315.491.1
0.916.056.3	Accord agricole avec le Mexique → 0.632.315.631.11
0.916.057.3	Accord agricole avec le Montenegro → 0.632.315.731.1
0.916.062.5	Ac. agricole avec l’Autorité palestinienne → 0.632.316.251.1
0.916.064.1	Ac. agricole avec le Pérou → 0.632.316.411.1
0.916.064.5	Commerce des produits agricoles avec les Philippines → 0.632.316.451 chap. 3
0.916.068.2	Ac. agricole avec la Serbie → 0.632.316.821.1
0.916.068.9	Accord agricole avec Singapour → 0.632.316.891.11
0.916.075.8	Ac. agricole avec la Tunisie → 0.632.317.581.1
0.916.076.3	Accord agricole avec la Turquie → 0.632.317.631.1
0.916.076.7	Accord agricole avec l’Ukraine → 0.632.317.671.1
0.916.111.311	Accord international sur les céréales de 1995
0.916.111.312	Convention du 25 avril 2012 relative à l’assistance alimentaire
0.916.113.1	Accord international de 1992 sur le sucre, du 20 mars 1992 (avec annexe)
0.916.117.1	Accord international de 2007 sur le café du 28 septembre 2007 (avec annexe et résolution)
0.916.118.1	Accord international sur le cacao, 2010 du 25 juin 2010 (avec annexes)
0.916.147	Coopération en matière de contrôle officiel des vins → 0.817.423
0.916.148	Accord du 3 avril 2001 portant création de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (avec annexes)
0.916.20	Convention internationale du 6 décembre 1951 pour la protection des végétaux (avec annexe)
0.916.202	Convention du 18 avril 1951 pour l’établissement de l’Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (avec annexes)
0.916.21	Convention de Rotterdam du 10 septembre 1998 sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international (avec annexes)
0.916.225.14	Échange de notes du 19 mai 2020 entre la Suisse et le Liechtenstein relatif à l’autorisation de mise sur le marché des produits phytosanitaires contenant de nouvelles substances actives
0.916.29	Protection des obtentions végétales → 0.232.161 → 0.232.161.1 → 0.232.162
0.916.40	Arrangement international du 25 janvier 1924 pour la création, à Paris, d’un office international des épizooties (avec statuts)
0.916.421.30	Acte constitutif de la commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse des 11 décembre 1953/12 juin 1957
0.916.443.916.31	Convention du 30 avril 1947 entre la Suisse et l’Autriche sur les épizooties
0.916.443.924.9	Coopération en matière de mesures sanitaires et phytosanitaires avec la Chine → 0.946.292.492.2
0.916.443.934.92	Convention du 11 juillet 1914 entre la Suisse et la France réglant le service de police vétérinaire (épizooties) à la gare internationale de Vallorbe
0.916.443.945.41	Convention vétérinaire du 2 février 1956 entre la République italienne et la Confédération Suisse
0.916.443.945.42	Echange de lettres du 20 octobre 1954 concernant des prescriptions de police vétérinaire sur la circulation des animaux à la frontière italo-suisse et le pacage de longue durée (avec annexe)
0.916.443.945.43	Ac. avec l'Italie concernant la police sanitaire à la gare de Domodossola → 0.818.109.454
0.916.443.959.81	Accord du 11 novembre 2010 entre la Confédération suisse et le Royaume de Norvège relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants, de spermes, ovules et embryons animaux et de produits animaux (avec annexes)
0.916.443.961.41	Accord du 17 novembre 2010 entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux (avec annexes)
0.916.443.966.31	Convention Vétérinaire du 28 février 1964 entre la Confédération Suisse et la République Populaire Roumaine
0.916.443.966.311	Protocole du 28 février 1964 portant sur l’application de l’article premier de la Convention Vétérinaire entre la Confédération Suisse et la République Populaire Roumaine
0.916.443.966.312	Protocole du 28 février 1964 portant sur l’application de l’article second de la Convention Vétérinaire entre la Confédération Suisse et la République Populaire Roumaine (avec annexes)
0.917 - Sécurité sociale
0.917.1	Dans l'agriculture → 0.831.108