1 Alle medie delle posizioni lorde nelle operazioni in derivati OTC in corso delle controparti non finanziarie si applicano valori soglia per categorie di derivati.
2 Alla media della posizione lorda in tutte le operazioni in derivati OTC in corso delle controparti finanziarie si applica un unico valore soglia.
3 Se la controparte fa parte di un gruppo integralmente consolidato, nel calcolo delle medie delle posizioni lorde sono integrate anche tutte le altre operazioni infragruppo in derivati OTC, concluse da essa o da altre controparti.
4 Il Consiglio federale stabilisce:
1 Les seuils applicables aux positions brutes moyennes d’opérations sur dérivés de gré à gré en cours d’une contrepartie non financière sont fixés selon les catégories de dérivés.
2 Un seuil unique est applicable à la position brute moyenne de toutes les opérations sur dérivés de gré à gré en cours d’une contrepartie financière.
3 Si la contrepartie fait partie d’un groupe consolidé par intégration globale, toutes les opérations sur dérivés de gré à gré intragroupe conclues par ladite contrepartie ou par une autre contrepartie sont prises en compte dans le calcul de la position brute moyenne.
4 Le Conseil fédéral détermine:
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.