Catalogue / liste | Annexe |
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- a.
- Variétés de céréales
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- 1.
- dont la production, la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées
| Annexe 1, liste A |
- 2.
- dont la production et la certification des semences, mais non leur commercialisation, sont autorisées
| Annexe 1, liste B |
- b.
- Variétés de pommes de terre dont la certification et la commercialisation des plants en tant que matériel certifié sont autorisées
| - Annexe 2
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- c.
- Variétés de plantes fourragères dont la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées
| - Annexe 3
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- d.
- Variétés de plantes oléagineuses et à fibres dont la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées
| - Annexe 4
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- e.
- Variétés de betteraves dont la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées
| - Annexe 5
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- f.
- Variétés de légumes dont la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié et que matériel standard sont autorisées
| - Annexe 6
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- g.
- Variétés de fruits dont la certification et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel certifié sont autorisées
| - Annexe 7
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- h.
- Variétés de cépages
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- 1.
- dont la certification et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel certifié sont autorisées
| Annexe 8, liste A |
- 2.
- dont la production et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel standard sont autorisées
| Annexe 8, liste B |
- i.
- Variétés qui ont été supprimées du catalogue, mais dont la commercialisation des semences est encore autorisée jusqu’à la date indiquée
| - Annexe 9
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- j.
- Responsables de la sélection conservatrice des variétés visées aux annexes 1 à 6
| - Annexe 10
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