Art. 1311 Émissions de gaz d’échappement

¹ L’annexe C contient les prescriptions sur les gaz d’échappement des moteurs à combustion qui n’entrent pas dans le champ d’application de l’al. 7.

² Les bâtiments équipés de moteurs à combustion qui n’entrent pas dans le champ d’application de l’al. 7 doivent répondre aux prescriptions de l’annexe C relatives à la construction.

³ La quantité de monoxyde de carbone (CO), d’hydrocarbures (HC) et d’oxydes d’azote (NO_x) ne doit pas dépasser les valeurs-limites d’émission fixées dans l’annexe C, lesquelles sont applicables aux moteurs à combustion. De plus, l’opacité des gaz d’échappement des moteurs à allumage par compression ne doit pas dépasser les valeurs-limites figurant dans cette annexe.

⁴ Les véhicules équipés de plusieurs moteurs à combustion, servant à la propulsion, ne doivent pas dépasser les valeurs-limites, rapportées à la puissance globale de tous les moteurs.

⁵ Lors de l’admission selon l’art. 14.01, il doit être démontré que les prescriptions de l’annexe C relatives à la construction et les valeurs-limites sont respectées. Cette preuve sera fournie par la présentation d’un certificat d’expertise de type concernant les gaz d’échappement, délivré selon l’annexe C par l’autorité compétente et indiquant le moteur considéré et elle prendra la forme d’une attestation du titulaire dudit certificat. Ce certificat est octroyé sur la base d’un contrôle des gaz d’échappement selon ladite annexe. Les prescriptions relatives à la construction, à l’exploitation, aux gaz d’échappement et aux contrôles ultérieurs, ainsi que les appareils de contrôle, découlant d’autres dispositions, limitant de manière au moins aussi sévère ou mesurant avec au moins autant de précision les émissions de gaz et de vapeurs, assurant un même niveau de protection et permettant d’atteindre les mêmes objectifs, peuvent également être reconnus par le Service d’homologation.

⁶ Pour les bâtiments équipés de moteurs à combustion, servant à la propulsion et qui n’entrent pas dans le champ d’application de l’al. 7, les expertises de type suivantes sont reconnues:

a.: les expertises de type selon le règlement (CE) n^o 595/2009⁹⁹;
b.: les expertises de type pour les moteurs à allumage par compression selon la directive sur les bateaux de plaisance¹⁰⁰, compte tenu des émissions de masses absolues (annexe C, n^o 3.2.2 et 3.3.2);
c.: les expertises de type des moteurs des catégories NRE, IWP et IWA visés à l’art. 4, par. 1, ch. 1, 5 et 6, du règlement (UE) 2016/1628¹⁰¹, d’une puissance nominale inférieure à 560 kW;
d.: les expertises de type des moteurs de la catégorie NRE visés à l’art. 4, par. 1, ch. 1, let. b, du règlement (UE) 2016/1628 et d’une puissance nominale supérieure à 560 kW, desquelles il ressort que les valeurs-limites spécifiques pour les substances polluantes CO, HC et NO_x ainsi que la masse et le nombre de particules pour les moteurs de la sous-classe NRE-v/c-6 selon l’annexe II, tableau II-1 du règlement (UE) 2016/1628 ne sont pas dépassées.

Si un moteur a déjà passé une expertise de ce genre, les dispositions des règlements servant de base à ces expertises de type s’appliquent à la demande, au marquage du moteur, au certificat d’expertise de type de gaz d’échappement et à la procédure d’examen de la production.

⁷ Seuls les moteurs à combustion pour lesquels un des certificats d’expertise de type de gaz d’échappement ou une des expertises de type ci-après ont été obtenus peuvent être mis en service sur les bâtiments de la navigation professionnelle:

a.: un certificat d’expertise de type de gaz d’échappement selon l’annexe C pour les moteurs à allumage commandé ou par compression dont la puissance nominale est inférieure à 19 kW;
b.: un certificat d’expertise de type de gaz d’échappement selon l’annexe C pour les moteurs hors-bord à allumage commandé ou par compression dont la puissance nominale est égale ou supérieure à 19 kW;
c.: une expertise de type pour les moteurs de la catégorie IWP visés à l’art. 4, par. 1, ch. 5, du règlement (UE) 2016/1628 et qui servent directement ou indirectement à la propulsion du bâtiment et dont la puissance nominale est égale ou supérieure à 19 kW;
d.: une expertise de type pour les moteurs de la catégorie IWA visés à l’art. 4, par. 1, ch. 6, du règlement (UE) 2016/1628 et destinés à entraîner des génératrices, pour autant que leur énergie électrique ne serve pas directement ou indirectement à la propulsion et que leur puissance nominale soit égale ou supérieure à 19 kW;
e.: une expertise de type pour les moteurs de la catégorie NRE visés à l’art. 4, par. 1, ch. 1, let. b, du règlement (UE) 2016/1628 et qui servent directement ou indirectement à la propulsion du bâtiment ou à l’entraînement de génératrices et dont la puissance nominale est inférieure à 560 kW; si la puissance nominale du moteur de la catégorie NRE est supérieure à 560 kW, il est obligatoire, en plus de l’expertise de type, de fournir au moyen d’un rapport d’examen établi par un organisme de contrôle technique la preuve que les valeurs-limites spécifiques pour les substances polluantes CO, HC et NO_x ainsi que la masse et le nombre de particules pour les moteurs de la sous-catégorie NRE-v/c-6 selon l’annexe II, tableau II-1 du règlement (UE) 2016/1628 ne sont pas dépassées;
f.: une expertise de type pour les moteurs de la catégorie NRG visés à l’art. 4, par. 1, ch. 2, du règlement (UE) 2016/1628 et qui servent à l’entraînement de génératrices;
g.: une expertise de type selon le règlement (CE) 595/2009 ou selon le règlement n^o 49 de la CEE-ONU¹⁰², série 06 d’amendements.

Si des moteurs pour lesquels il existe une expertise de type telle que visée aux let. e, f ou g font l’objet de transformations, un organisme de contrôle technique ou l’autorité qui a établi l’expertise de type doit confirmer que les modifications prévues n’ont pas d’effet sur les émissions de gaz d’échappement du moteur et que la validité de l’expertise de type n’expire pas. Cette confirmation doit être présentée à l’autorité compétente pour l’admission.

Sont exceptés de cette disposition les moteurs dont il est prouvé, au 1^er mai 2022, qu’ils étaient déjà en service sur des bâtiments de la navigation professionnelle ou qu’ils étaient entreposés par l’entreprise de navigation et déclarés auprès de l’autorité compétente.

⁹⁸Introduit par le ch. I de la D de la Commission internationale de la navigation du 4 juin 1991, approuvée par le CF le 9 déc. 1991 (RO 1992 83 82). Nouvelle teneur selon la D de la Commission internationale de la navigation du 15 déc. 2021, approuvée par le CF le 13 avr. 2022, en vigueur depuis le 1^er mai 2022 (RO 2022 253).

⁹⁹ Règlement (CE) n^o 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) n^o 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE, JO L 188 du 18.7.2009, p. 1, dans la version du règlement (UE)2019/1242, JO L 198 du 25.7.2019, p. 202.

¹⁰⁰ Cf. note ad art. 0.02, let. p.

¹⁰¹ Règlement (UE) 2016/1628 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 relatif aux exigences concernant les limites d’émission pour les gaz polluants et les particules polluantes et la réception par type pour les moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers, modifiant les règlements (UE) n^o 1024/2012 et (UE) n^o 167/2013 et modifiant et abrogeant la directive 97/68/CE, JO L 252 du 16.9.2016, p. 53, dans la version du règlement (UE) 2020/1040, JO L 231du 17.7.2020, p. 1.

¹⁰² Le texte de la résolution peut être consulté et téléchargé gratuitement sous https://unece. org > Nos activités > Transport > Areas of Work > Vehicle regulations > Agreement and regulations > UN Regulations (1958 Agreement) > UN Regulations (Addenda to the 1958 Agreement) > Regulations 41–60.

Art. 1311 Emissioni di gas di scarico

¹ L’allegato C alla presente ordinanza contiene le prescrizioni sui motori a combustione interna che non rientrano nel campo d’applicazione del capoverso 7.

² Navi con motori a combustione interna che non rientrano nel campo d’applicazione del capoverso 7 devono essere conformi alle prescrizioni di costruzione dell’allegato C.

³ Per quanto concerne le quantità di monossido di carbonio (CO), di idrocarburi (HC) e di ossidi d’azoto (NO_x), le emissioni di gas di scarico dei motori a combustione interna non devono oltrepassare i valori limite fissati nell’allegato C. Inoltre la torbidezza dei gas di scarico dei motori Diesel non deve superare i valori limite fissati nell’allegato C.

⁴ Navi equipaggiate con più motori a combustione interna, destinati alla propulsione, non devono superare i valori limite relativi alla potenza totale di tutti i motori.

⁵ Nella procedura d’ammissione di cui all’articolo 14.01 occorre dimostrare che le prescrizioni dell’allegato C concernenti la costruzione e i valori limite sono rispettate. Questa prova sarà fornita presentando un rapporto di perizia d’omologazione dei gas di scarico, effettuata dalla competente autorità giusta l’allegato C, con riferimento al singolo motore, sotto forma di conferma da parte del titolare della perizia d’omologazione. Questo certificato è rilasciato sulla base di un controllo dei gas di scarico conformemente all’allegato C. Le prescrizioni concernenti la costruzione, l’esercizio, i gas di scarico e gli ulteriori controlli, come pure gli apparecchi per le perizie conformi ad altre disposizioni, che limitano in modo almeno ugualmente severo le emissioni di gas e di vapori e le misurano con la stessa precisione, garantiscono il medesimo livello di protezione e ottengono gli stessi risultati, possono pure essere riconosciuti dal Servizio d’omologazione.

⁶ Per navi equipaggiate con motori a combustione interna destinati alla propulsione che non rientrano nel campo d’applicazione del capoverso 7, sono riconosciute le seguenti perizie d’omologazione:

a.: perizie d’omologazione conformi al regolamento (CE) n. 595/2009⁹⁹;
b.: perizie d’omologazione di motori diesel conformi alla direttiva sulle imbarcazioni da diporto¹⁰⁰, tenuto conto delle emissioni di massa assolute (allegato C n. 3.2.2 e 3.3.2);
c.: perizie d’omologazione di motori delle categorie NRE, IWP e IWA di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numeri 1, 5 e 6 del regolamento (UE) 2016/1628¹⁰¹, con potenza nominale fino a 560 kW;
d.: perizie d’omologazione di motori della categoria NRE di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numero 1 lettera b del regolamento (UE) 2016/1628 con potenza nominale superiore a 560 kW, dalle quali si evince che i valori limite specifici per le sostanze nocive CO, HC e NO_x come pure il particolato e il numero di particelle per motori delle sottocategorie NRE-v-6 e NRE-c-6 di cui all’allegato II, tabella II-1 del regolamento (UE) 2016/1628 non sono superati.

Se per un motore sono già state effettuate perizie d’omologazione di questo tipo, le disposizioni dei regolamenti su cui si basano tali perizie si applicano per la domanda, la marcatura del motore, il certificato d’omologazione concernente i gas di scarico e per la procedura di verifica della produzione.

⁷ Su navi per il trasporto a scopo professionale possono essere messi in esercizio esclusivamente motori a combustione interna con uno dei seguenti certificati di omologazione concernenti i gas di scarico o certificati di omologazione:

a.: un certificato di omologazione concernente i gas di scarico secondo l’allegato C della presente ordinanza, per motori ad accensione comandata e ad accensione automatica con potenza nominale inferiore a 19 kW;
b.: un certificato di omologazione concernente i gas di scarico secondo l’allegato C della presente ordinanza, per motori fuoribordo ad accensione comandata e ad accensione automatica con potenza nominale pari o superiore a 19 kW;
c.: un certificato di omologazione per motori della categoria IWP di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numero 5 del regolamento (UE) 2016/1628, che servono alla propulsione diretta o indiretta di una nave e la cui potenza nominale è pari o superiore a 19 kW;
d.: un certificato di omologazione per motori della categoria IWA di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numero 6 del regolamento (UE) 2016/1628, che servono alla propulsione di generatori, sempre che la loro energia elettrica non venga impiegata per la propulsione diretta o indiretta della nave, e la cui potenza nominale è pari o superiore a 19 kW;
e.: un certificato di omologazione per motori della categoria NRE di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numero 1 lettera b del regolamento (UE) 2016/1628, che servono alla propulsione diretta o indiretta di una nave o alla propulsione di generatori; la loro potenza nominale non può essere superiore a 560 kW. Se la potenza nominale del motore della categoria NRE è superiore a 560 kW, oltre al certificato di omologazione si deve comprovare, mediante un verbale di prova di un laboratorio di controllo tecnico, che i valori limite specifici per le sostanze nocive CO, HC e NO_x come pure il particolato e il numero di particelle per motori delle sottocategorie NRE-v-6 e NRE-c-6 di cui all’allegato II, tabella II-1 del regolamento (UE) 2016/1628 non sono superati;
f.: un certificato di omologazione per motori della categoria NRG di cui all’articolo 4 paragrafo 1 numero 2 del regolamento (UE) 2016/1628, che servono alla propulsione di generatori;
g.: un certificato di omologazione secondo il regolamento (CE) n. 595/2009 o la serie 06 del regolamento UNECE n. 49¹⁰².

Se si trasformano motori con certificato di omologazione secondo la lettera e, f o g, un laboratorio di controllo tecnico o l’autorità che ha rilasciato il certificato di omologazione deve attestare che le modifiche previste non influenzeranno i gas di scarico del motore e che la validità del certificato non si estingue. La relativa attestazione deve essere presentata all’autorità competente per l’ammissione.

Sono eccettuati da questa disposizione i motori per i quali si può provare che al 1° maggio 2022 erano già in esercizio su navi per il trasporto a scopo professionale o depositati nel magazzino dell’impresa di navigazione e notificati all’autorità competente.

⁹⁸Introdotto dalla Dec. della Commissione internazionale della navigazione del 4 giu. 1991, approvata dal CF il 9 dic. 1991 (RU 1992 83 82). Nuovo testo giusta la Dec. della Commissione internazionale della navigazione del 15 dic. 2021, approvata dal CF il 13 apr. 2022, in vigore dal 1° mag. 2022 (RU 2022 253).

⁹⁹ Regolamento (CE) n. 595/2009 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 18 giugno 2009, relativo all’omologazione dei veicoli a motore e dei motori riguardo alle emissioni dei veicoli pesanti (euro VI) e all’accesso alle informazioni relative alla riparazione e alla manutenzione del veicolo e che modifica il regolamento (CE) n. 715/2007 e la direttiva 2007/46/CE e che abroga le direttive 80/1269/CEE, 2005/55/CE e 2005/78/CE, GU L 188 del 18.6.2009, pag. 1, nella versione del regolamento (UE) 2019/1242, GU L 198 del 25.7.2019, pag. 202.

¹⁰⁰ Cfr. nota a piè di pagina per l’art. 0.02 lett. p.

¹⁰¹ Regolamento (UE) 2016/1628 del Parlamento europeo e del Consiglio, del 14 settembre 2016, relativo alle prescrizioni in materia di limiti di emissione di inquinanti gassosi e particolato inquinante e di omologazione per i motori a combustione interna destinati alle macchine mobili non stradali, e che modifica i regolamenti (UE) n. 1024/2012 e (UE) n. 167/2013 e modifica e abroga la direttiva 97/68/CE, GU L 252 del 16.9.2016, pag. 53, nella versione del regolamento (UE) 2020/1040, GU L 231 del 17.7.2020, pag. 1.

¹⁰² Il regolamento UNECE n. 49 serie 06 può essere consultato gratuitamente presso la United Nations Economic Commission for Europe (UN/ECE) al sito Internet: www.unece.org > Our work > Transport > Areas of Work > Vehicle regulations > Agreement and regulations > UN Regulations (1958 Agreement) > UN Regulations (Addenda to the 1958 Agreement) > Regulations 41–60.

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