1 Sont considérés comme des ouvrages d’accumulation les aménagements destinés à relever un plan d’eau ou à accumuler de l’eau ou des boues. Sont également considérés comme tels les ouvrages destinés à retenir des matériaux charriés, ainsi que de la glace et de la neige, ou à retenir brièvement de l’eau (bassins de rétention).
2 Sont considérés comme de grands ouvrages d’accumulation les ouvrages présentant l’une des caractéristiques suivantes:
1 Per impianti di accumulazione s’intendono gli impianti per la ritenzione o l’accumulazione di acqua o fango. Sono considerati impianti di accumulazione anche i manufatti per la ritenuta di materiale detritico, ghiaccio e neve o per la ritenuta a breve termine di acqua (bacini di ritenuta).
2 Per grandi impianti di accumulazione s’intendono gli impianti:
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