Art. 151 Politique en matière de production

1. a): Sans préjudice des objectifs énoncés à l’art. 150 et en vue d’appliquer la let. h), de cet article, l’Autorité, agissant par l’intermédiaire d’instances existantes ou, si besoin est, dans le cadre de nouveaux arrangements ou accords avec la participation de toutes les parties intéressées, producteurs et consommateurs compris, prend les mesures nécessaires pour favoriser la croissance, le fonctionnement efficace et la stabilité des marchés pour les produits de base tirés des minéraux provenant de la Zone, à des prix rémunérateurs pour les producteurs et justes pour les consommateurs. Tous les États Parties coopèrent à cette fin.
b): L’Autorité a le droit de prendre part à toute conférence de produit dont les travaux portent sur ces produits de base et à laquelle participent toutes les parties intéressées, y compris les producteurs et les consommateurs. Elle a le droit de devenir partie à tout arrangement ou accord conclu à l’issue de telles conférences. Elle participe, pour ce qui a trait à la production dans la Zone, à tout organe créé en vertu d’un tel arrangement ou accord conformément aux règles relatives à l’organe en question.
c): L’Autorité s’acquitte des obligations qui lui incombent en vertu des arrangements ou accords visés au présent paragraphe de manière à en assurer l’application uniforme et non discriminatoire à l’intégralité de la production des minéraux en cause, dans la Zone. Ce faisant, elle agit d’une manière compatible avec les clauses des contrats en vigueur et les dispositions des plans de travail approuvés de l’Entreprise.
2. a): Pendant la période intérimaire définie au par. 3, la production commerciale ne peut commencer au titre d’un plan de travail approuvé que si l’exploitant a demandé à l’Autorité et obtenu d’elle une autorisation de production; cette autorisation ne peut être demandée ou délivrée plus de cinq ans avant la date prévue pour le démarrage de la production commerciale en vertu du plan de travail, à moins que l’Autorité ne prescrive un autre délai dans ses règles, règlements et procédure, eu égard à la nature et au calendrier d’exécution des projets.
b): Dans sa demande d’autorisation, l’exploitant indique la quantité annuelle du nickel qu’il prévoit d’extraire au titre du plan de travail approuvé. La demande comprend un tableau des dépenses qui seront engagées par l’exploitant après la réception de l’autorisation et qui ont été raisonnablement calculées pour permettre le démarrage de la production commerciale à la date prévue.
c): Aux fins de l’application des let. a) et b), l’Autorité adopte des normes d’efficacité conformément à l’art. 17 de l’annexe III.
d): L’Autorité délivre une autorisation de production pour la quantité spécifiée dans la demande, à moins que la somme de cette quantité et des quantités précédemment autorisées n’excède, pour une année quelconque de production comprise dans la période intérimaire, le plafond de la production de nickel calculé conformément au par. 4 pour l’année au cours de laquelle l’autorisation est délivrée.
e): La demande et l’autorisation de production deviennent partie intégrante du plan de travail approuvé.
f): Si la demande d’autorisation présentée par l’exploitant lui est refusée en vertu de la let. d), celui-ci peut à tout moment présenter une nouvelle demande à l’Autorité.

3. La période intérimaire commence cinq ans avant le 1^er janvier de l’année prévue pour le démarrage de la première production commerciale au titre d’un plan de travail approuvé. Si le démarrage de cette production commerciale est reporté à une année postérieure à celle qui était prévue, le début de la période intérimaire et le plafond de production initialement calculé sont ajustés en conséquence. La période intérimaire prend fin au bout de 25 ans ou à la fin de la Conférence de révision visée à l’art. 155 ou à l’entrée en vigueur des nouveaux accords ou arrangements visés au par. 1, la date la plus proche étant retenue. Si ces arrangements ou accords deviennent caducs ou cessent d’avoir effet pour une raison quelconque, l’Autorité recouvre pour le reste de la période intérimaire les pouvoirs prévus au présent article.

4. a)

Le plafond de production valable pour une année quelconque de la période intérimaire est donné par la somme de:

i): la différence entre la valeur de la courbe de tendance de la consommation de nickel pour l’année précédant l’année de démarrage de la première production commerciale et la valeur de cette courbe pour l’année précédant le début de la période intérimaire, ces valeurs étant calculées conformément à la let. b); et
ii): 60 % de la différence entre la valeur de la courbe de tendance de la consommation de nickel pour l’année pour laquelle l’autorisation de production est demandée et la valeur de cette courbe pour l’année précédant l’année de démarrage de la première production commerciale, ces valeurs étant calculées conformément à la let. b).

b)

Aux fins de la let. a):

i): les valeurs de la courbe de tendance utilisée pour calculer le plafond de la production de nickel sont les valeurs annuelles de la consommation de nickel lues sur une courbe de tendance établie au cours de l’année pendant laquelle l’autorisation de production est délivrée. La courbe de tendance s’obtient par régression linéaire des logarithmes des données sur la consommation annuelle effective de nickel correspondant à la période de quinze ans la plus récente pour laquelle on dispose de données, le temps étant pris comme variable indépendante. Cette courbe de tendance est dite courbe de tendance initiale;
ii): si le taux annuel d’accroissement indiqué par la courbe de tendance est inférieur à 3 %, on substitue à cette courbe, pour déterminer les quantités visées à la let. a), une courbe de tendance construite de telle façon qu’elle coupe la courbe de tendance initiale au point représentant la valeur de la consommation pour la première année de la période de quinze ans considérée et que sa pente corresponde à une augmentation annuelle de 3 %. Toutefois, le plafond de production fixé pour une année quelconque de la période intérimaire ne peut en aucun cas excéder la différence entre la valeur de la courbe de tendance initiale pour l’année considérée et la valeur de cette courbe pour l’année précédant le début de la période intérimaire.

5. L’Autorité réserve à l’Entreprise, pour sa production initiale, une quantité de 38 000 tonnes métriques de nickel sur la quantité fixée de production conformément au par. 4.

6. a): Un exploitant peut, au cours d’une année quelconque, produire moins que la production annuelle de minéraux provenant de nodules polymétalliques qui est indiquée dans son autorisation de production ou dépasser cette production de 8 % au maximum, pourvu que l’ensemble de sa production ne dépasse pas celle indiquée dans cette autorisation. Tout dépassement compris entre 8 et 20 % pour une année quelconque ou tout dépassement pour toute année qui suit deux années consécutives au cours desquelles la production fixée a déjà été dépassée fait l’objet de négociations avec l’Autorité qui peut exiger de l’exploitant qu’il demande une autorisation de production supplémentaire.
b): L’Autorité n’examine les demandes d’autorisations de production supplémentaire que lorsqu’elle a statué sur toutes les demandes d’autorisations de production en instance et a dûment considéré l’éventualité d’autres demandes. Le principe qui guide l’Autorité à cet égard est que, pendant une année quelconque de la période intérimaire, la production totale autorisée en vertu de la formule de limitation de la production ne doit pas être dépassée. L’Autorité n’autorise pour aucun plan de travail la production d’une quantité supérieure à 46 500 tonnes métriques de nickel par an.

7. La production d’autres métaux, tels que le cuivre, le cobalt et le manganèse, provenant des nodules polymétalliques extraits en vertu d’une autorisation de production ne devrait pas dépasser le niveau qu’elle aurait atteint si l’exploitant avait produit à partir de ces nodules la quantité maximale de nickel calculée conformément au présent article. L’Autorité adopte, conformément à l’art. 17 de l’annexe III, des règles, règlements et procédures prévoyant les modalités d’application du présent paragraphe.

8. Les droits et obligations relatifs aux pratiques économiques déloyales qui sont prévus dans le cadre des accords commerciaux multilatéraux pertinents s’appliquent à l’exploration et à l’exploitation des minéraux de la Zone. Pour le règlement des différends relevant de la présente disposition, les États Parties qui sont parties à ces accords commerciaux multilatéraux ont recours aux procédures de règlement des différends prévues par ceux-ci.

9. L’Autorité a le pouvoir de limiter le niveau de la production de minéraux dans la Zone autres que les minéraux extraits de nodules polymétalliques, selon des conditions et méthodes qu’elle juge appropriées, en adoptant des règlements conformément à l’art. 161, par. 8.

10. Sur recommandation du Conseil, fondée sur l’avis de la Commission de planification économique, l’Assemblée institue un système de compensation ou prend d’autres mesures d’assistance propres à faciliter l’ajustement économique, y compris la coopération avec les institutions spécialisées et d’autres organisations internationales, afin de venir en aide aux États en développement dont l’économie et les recettes d’exportation se ressentent gravement des effets défavorables d’une baisse du cours d’un minéral figurant parmi ceux extraits de la Zone ou d’une réduction du volume de leurs exportations de ce minéral, pour autant que cette baisse ou réduction est due à des activités menées dans la Zone. Sur demande, l’Autorité entreprend des études sur les problèmes des États qui risquent d’être le plus gravement touchés en vue de réduire à un minimum leurs difficultés et de les aider à opérer leur ajustement économique.

Art. 151 Politiche in materia di produzione

1.: a) Senza pregiudizio per gli obiettivi enunciati nell’articolo 150 e in vista dell’applicazione della lettera h) di detto articolo, l’Autorità, agendo da intermediario di istanze esistenti o, se necessario, nel quadro di nuove trattative o accordi con la partecipazione di tutte le parti interessate, comprese quelle produttrici e consumatrici, adotta le misure necessarie a favorire la crescita, l’efficace funzionamento e la stabilità dei mercati per i prodotti di base derivati dai minerali estratti dall’Area, a prezzi remunerativi per i produttori ed equi per i consumatori. Tutti gli Stati contraenti cooperano a questo scopo.
b): L’Autorità ha diritto di prendere parte a qualsiasi conferenza sui prodotti relativa a tali prodotti di base, e a cui partecipano tutte le parti interessate, ivi compresi i produttori e i consumatori. L’Autorità ha diritto di divenire parte di qualsiasi convenzione o accordo nato in conseguenza di dette conferenze. La partecipazione dell’Autorità ad ogni organo istituito in base a tali convenzioni o accordi, avviene con riferimento alla produzione nell’Area e in accordo con le norme di tale organo.
c): L’Autorità si fa carico degli obblighi che incorrono su di essa in virtù delle convenzioni o accordi cui si riferisce questo paragrafo, in maniera tale da assicurare l’applicazione uniforme e non discriminatoria con riferimento alla totalità della produzione dei minerali in questione nell’Area. Così facendo, l’Autorità agisce in maniera compatibile con le clausole dei contratti in vigore e con le disposizioni dei piani di lavoro approvati dall’Impresa.
2.: a) Nel periodo interinale definito al numero 3, la produzione commerciale non può iniziare a fronte di un piano di lavoro approvato finché l’operatore non abbia richiesto e ottenuto dall’Autorità l’autorizzazione di produzione. Tale autorizzazione alla produzione non può essere domandata o rilasciata più di cinque anni prima della data prevista per l’avvio della produzione commerciale in virtù del piano di lavoro, a meno che l’Autorità non prescriva un altro periodo nelle sue norme, regolamenti e procedure, con specifico riguardo alla natura e al calendario di esecuzione dei progetti.
b): Nella propria richiesta di autorizzazione, l’operatore indica la quantità annuale di nichel che prevede di estrarre a fronte del piano di lavoro approvato. La richiesta comprende un preventivo di spese che saranno affrontate dall’operatore non appena ricevuta l’autorizzazione, spese che sono state ragionevolmente valutate per consentirgli l’avvio della produzione commerciale alla data prevista.
c): Ai fini dell’applicazione delle lettere a) e b) l’Autorità adotta norme di attuazione conformemente all’articolo 17 dell’allegato III.
d): L’Autorità rilascia una autorizzazione di produzione per la quantità specificata nella richiesta, a meno che la somma di tale quantità e delle quantità già autorizzate non superi, per un anno qualsiasi di produzione compreso nel periodo interinale, il tetto massimo di produzione di nichel calcolato conformemente ai disposti del numero 4 per l’anno in cui l’autorizzazione è stata concessa.
e): Una volta rilasciate, l’autorizzazione di produzione e la domanda approvata diventano parte integrante del piano di lavoro approvato.
f): Se la richiesta di autorizzazione di produzione presentata dall’operatore viene respinta ai sensi della lettera d), egli può in ogni momento ripresentare domanda all’Autorità.

3. Il periodo interinale inizia cinque anni prima del primo gennaio dell’anno previsto per l’avvio della prima produzione commerciale a fronte di un piano di lavoro approvato. Se l’avvio di tale produzione commerciale viene ritardato di un anno rispetto a quello originariamente previsto, l’inizio del periodo interinale e il tetto massimo di produzione inizialmente calcolato vengono corretti di conseguenza. Il periodo interinale ha termine allo scadere del venticinquesimo anno ovvero alla fine della Conferenza di revisione di cui all’articolo 155 ovvero in coincidenza con l’entrata in vigore di nuove convenzioni e accordi di cui al numero 1, a seconda di quale di tali eventi si verifica per primo. Se tali convenzioni o accordi decadono e diventano inefficaci per una qualsiasi ragione, l’Autorità avoca a sé per il resto del periodo interinale i poteri previsti nel presente articolo.

4.

a) Il tetto massimo di produzione fissato per ogni anno del periodo interinale è costituito dalla somma dei seguenti addendi:

i): la differenza tra il valore desumibile dal diagramma di andamento del consumo del nichel nell’anno precedente l’avvio della prima produzione commerciale e il valore desumibile dal diagramma riferito all’anno precedente all’inizio del periodo interinale, valori calcolati conformemente a quanto esposto alla lettera b), e
ii): il sessanta per cento della differenza fra il valore desumibile dal diagramma di andamento del consumo del nichel nell’anno per cui è stata richiesta l’autorizzazione di produzione e il valore così desumibile dal diagramma riferito all’anno precedente all’anno di avvio della prima produzione commerciale, valori calcolati conformemente a quanto esposto alla lettera b).

b)

Ai fini della lettera a):

i): i valori del diagramma di andamento usato per calcolare il tetto massimo della produzione di nichel sono i valori annuali del consumo di nichel letti su un diagramma di andamento stabilito nel corso dell’anno in cui è stata rilasciata l’autorizzazione di produzione. Il diagramma di andamento si ricava per interpolazione lineare dei logaritmi dei dati sul consumo effettivo annuale di nichel nell’arco di tempo degli ultimi 15 anni per i quali si dispone di dati: si assume il tempo come variabile indipendente. Questo diagramma di andamento costituisce la curva di tendenza iniziale,
ii): se il tasso annuale di incremento indicato dal diagramma di andamento è inferiore al 3 %, per determinare le quantità definite alla lettera a) si assume al posto di tale diagramma un altro diagramma costruito come segue: esso deve intersecare la curva di tendenza iniziale nel punto che rappresenta il valore del consumo del primo anno del periodo di 15 anni considerato e la sua pendenza corrisponde ad un incremento annuale pari al 3 %. Comunque, il tetto massimo di produzione fissato per un anno qualsiasi del periodo interinale non può in alcun caso superare la differenza tra il valore ricavato dal diagramma di andamento iniziale per l’anno considerato e il valore del diagramma considerato per l’anno che precede l’inizio del periodo interinale.

5. L’Autorità riserva all’Impresa per la sua produzione iniziale una quantità di 38 000 tonnellate metriche di nichel sulla quantità fissata come tetto massimo di produzione conformemente al numero 4.

6.: a) L’operatore, nel corso di un anno qualsiasi, può produrre meno della produzione annuale di minerali ricavata dai noduli polimetallici indicata nella sua autorizzazione di produzione o superare tale produzione dell’8 % al massimo, con l’avvertenza che il totale complessivo della sua produzione non oltrepassi quella indicata in detta autorizzazione. Ogni eccedenza annua compresa tra l’8 % e il 20 % oppure qualsiasi eccedenza in qualsiasi anno che segue i due anni consecutivi nel corso dei quali la produzione fissata è già stata superata costituisce oggetto di negoziazione con l’Autorità, la quale può esigere dall’operatore che esso richieda un’autorizzazione di produzione supplementare.
b): L’Autorità prende in esame le richieste di autorizzazione alla produzione supplementare soltanto dopo che ha deliberato su tutte le richieste pendenti di autorizzazione di produzione e dopo aver preso debitamente in considerazione l’eventualità di altre richieste. Il principio che guida l’Autorità a tale proposito è quello di non superare, durante un anno qualsiasi del periodo interinale, la produzione totale autorizzata ai sensi della formula di limitazione della produzione. L’Autorità non autorizza per nessun piano di lavoro la produzione di una quantità superiore a 46 500 tonnellate metriche di nichel per ogni anno.

7. La produzione di altri metalli, come il rame, il cobalto e il manganese, di derivazione dai noduli polimetallici estratti in base ad una autorizzazione di produzione non dovrebbe superare il livello che avrebbe raggiunto se l’operatore avesse prodotto, a partire da detti noduli, la quantità massima di nichel calcolato conformemente al presente articolo. L’Autorità adotta, conformemente all’articolo 17 dell’allegato III, norme, regolamenti e procedure inerenti all’applicazione del presente numero.

8. Vengono applicati all’esplorazione ed allo sfruttamento dei minerali dell’Area i diritti e gli obblighi relativi alle pratiche economiche sleali che sono previsti nel quadro degli accordi commerciali multilaterali pertinenti. Per la composizione delle controversie derivanti dalla presente disposizione, gli Stati contraenti che sono parte in detti accordi commerciali multilaterali possono ricorrere alle procedure di soluzione delle controversie previste da tali accordi.

9. L’Autorità ha il potere di limitare il livello della produzione di minerali nell’Area, diversi dai minerali estratti da noduli polimetallici, secondo le condizioni e i metodi che ritiene appropriati, adottando regolamenti in conformità all’articolo 161 numero 8.

10. Su raccomandazione del Consiglio, sulla base del parere della Commissione di pianificazione economica, l’Assemblea istituisce un sistema di compensazione o prevede altre misure di assistenza tendenti ad agevolare l’equilibrio economico, non esclusa la cooperazione con le istituzioni specializzate e altre organizzazioni internazionali, per venire in aiuto agli Stati in via di sviluppo la cui economia e i cui introiti da esportazione risentono in maniera grave degli effetti sfavorevoli di una diminuzione del prezzo di un minerale che figura tra quelli estratti nell’Area ovvero di una riduzione del volume delle proprie esportazioni concernenti quel minerale, nel limite in cui la diminuzione o la riduzione è dovuta ad attività condotte nell’Area. Su richiesta, l’Autorità intraprende studi sui problemi degli Stati che rischiano di essere più seriamente colpiti, al fine di ridurre al minimo le loro difficoltà e di aiutarli ad assestare la loro economia.

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