Pour les bateaux qui ne sont pas destinés au transport de marchandises, on se bornera, au lieu de procéder au jaugeage selon les dispositions de l’art. 4 de la présente annexe, à calculer le déplacement au plan du plus grand enfoncement et au plan de flottaison à vide ou à l’un de ces plans seulement. Pour ce calcul

–

ou bien on se basera sur des données géométriques relevées sur le bateau lui‑même ou sur les dessins d’exécution,

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ou bien on prendra comme valeur conventionnelle du déplacement le produit par le coefficient de finesse des trois dimensions suivantes de la coque:

a)

longueur, c’est‑à‑dire distance entre les points d’intersection du plan longitudinal médian du bateau avec la courbe délimitant la surface de flottaison;

b)

largeur maximale dans le plan de flottaison;

c)

enfoncement moyen, c’est‑à‑dire distance verticale entre le plan de flottaison et le point le plus bas de la coque dans la section transversale située au milieu de la longueur définie ci‑dessus en a); ces dimensions étant relevées, sans tenir compte d’aucune saillie de la coque, sur le bateau lui‑même ou sur les dessins d’exécution et la valeur adoptée pour le coefficient de finesse étant celle généralement admise pour le type de bateau en cause; pour les bateaux affinés (bateaux à passagers, remorqueurs, etc.) cette valeur sera, en l’absence d’autres éléments d’appréciation, prise égale à 0,7.