1 Les prescriptions applicables aux fonds en valeurs mobilières en ce qui concerne le prêt de valeurs mobilières (art. 1 à 9), les opérations de pension (art. 10 à 22), les instruments dérivés (art. 23 à 49), la gestion des sûretés (art. 50 à 55) et les structures maître-nourricier (art. 56 à 64) s’appliquent par analogie aux autres fonds.
2 Sont réservés les art. 100 et 101 OPCC15.
3 La FINMA peut octroyer des dérogations à ces prescriptions (art. 101 OPCC).
1 The provisions for securities funds relating to securities lending (Arts. 1–9), securities repurchase agreements (Arts. 10–22), derivatives (Arts. 23–49), collateral management (Arts. 50–55) and master-feeder structures (Arts. 56–64) apply to other funds, mutatis mutandis.
2 The above must be read subject to Articles 100 and 101 CISO15.
3 FINMA may permit deviations from these provisions (Art. 101 CISO).
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