1 Pour calculer l’engagement total d’un fonds en valeurs mobilières utilisant l’approche Commitment II, la direction doit déterminer chaque montant imputable des dérivés et composantes-dérivé correspondants, ainsi que les montants imputables résultant des techniques de placement.
2 Le montant imputable pour l’engagement total résultant d’instruments dérivés est en règle générale, dans le cas de dérivés au sens strict, l’équivalent de sous-jacent fondé sur la valeur vénale du sous-jacent des dérivés. Les équivalents de sous-jacent sont calculés selon l’annexe 1. Dans la mesure où cela conduit à un calcul plus conservateur, il est possible, de prendre pour base la valeur nominale ou, dans le cas de contrats financiers à terme, le cours à terme calculé chaque jour de bourse.
3 Le montant imputable pour l’engagement total résulte de l’engagement de base découlant de la fortune nette du fonds et de la somme des valeurs absolues suivantes:
4 Lors du calcul du montant imputable pour l’engagement total résultant d’instruments dérivés selon l’al. 3, les opérations suivantes peuvent ne pas être prises en compte:
5 Les prêts de titre et les opérations de pensions doivent être pris en compte dans le calcul de l’engagement total à moins que le réinvestissement des garanties ne provoque un effet de levier sur la fortune du fonds. En cas de réinvestissement des garanties dans des placements financiers ayant un rendement plus élevé que le taux d’intérêt sans risque, le montant reçu doit être inclus pour le calcul de l’engagement total du nantissement en espèce (cash collateral).
1 To establish the overall exposure of a securities fund using commitment approach II, the fund management company shall determine the individual conversion amounts of the respective derivatives and derivative components as well as the conversion amounts arising from investment techniques.
2 In the case of basic types of derivatives, the conversion amount for the overall exposure arising from derivatives is normally the underlying equivalent, based on the market value of the underlying assets of the derivatives. The underlying equivalents are calculated in accordance with Annex 1. The nominal value or the forward price of futures contracts calculated on each trading day may be taken as the basis, if the result is a more conservative calculation.
3 The conversion amount for the overall exposure is the basic commitment from the net fund assets and the sum of the following absolute values:
4 The following transactions may be disregarded when determining the conversion amount for the overall exposure arising from derivatives pursuant to paragraph 3:
5 Securities lending and repurchase transactions must be taken into account when calculating the overall exposure if these generate leverage on the fund assets through the reinvestment of collateral. Where collateral is reinvested in financial assets that provide a return in excess of the risk-free interest rate, the amount received must be included when determining the overall exposure if cash collateral is held.
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