1 Les instruments financiers dérivés visés à l’art. 79, al. 1, let. i, peuvent être affectés au maximum à la valeur du marché. S’ils ne sont pas cotés en bourse, ils sont affectés à une valeur obtenue selon une méthode d’évaluation usuelle sur le marché.
2 Pour les instruments financiers dérivés visés l’art. 79, al. 2, la FINMA détermine la valeur d’affectation.
3 La compensation (netting) de toutes les opérations dérivées conclues dans un contrat cadre n’est autorisée que si un tel contrat cadre est conclu séparément pour chaque fortune liée. Les postes négatifs qui découleraient de tels accords de compensation sont déduits de la fortune liée. L’autorité peut édicter des règles concernant le contenu des contrats cadres.
1 Derivative Finanzinstrumente nach Artikel 79 Absatz 1 Buchstabe i dürfen höchstens zum Marktwert angerechnet werden. Sind sie nicht börsenkotiert, so wird eine marktübliche Bewertungsmethode angewendet.
2 Bei derivativen Finanzinstrumenten nach Artikel 79 Absatz 2 legt die FINMA den Anrechnungswert fest.
3 Die Verrechnung (Netting) aller unter einem Rahmenvertrag abgeschlossener Derivatgeschäfte ist nur dann zulässig, wenn für jedes einzelne gebundene Vermögen ein solcher Rahmenvertrag separat abgeschlossen wird. Negativposten, die aus solchen Verträgen entstehen, sind vom gebundenen Vermögen in Abzug zu bringen. Bezüglich der Ausgestaltung der Rahmenverträge kann die FINMA Auflagen machen.
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