¹ L’historique comprend les données suivantes relatives à un animal:

a.

numéro d’identification de l’animal;

b.

numéros BDTA des différentes unités d’élevage où l’animal séjourne ou a séjourné;

c.

adresse de l’emplacement et région d’appartenance des différentes unités d’élevage où l’animal séjourne ou a séjourné;

d.

nom et adresse des différents détenteurs qui détiennent ou ont détenu l’animal;

e.

concernant les bovins, les buffles et les bisons: date et événement selon l’annexe 1, ch. 1, dans les unités d’élevage où l’animal séjourne ou a séjourné;

f.

concernant les ovins et les caprins: date et événement selon l’annexe 1, ch. 2, dans les unités d’élevage où l’animal séjourne ou a séjourné;

g.

concernant les équidés: nom et adresse du propriétaire.

² Le statut de l’historique de l’animal montre si l’historique d’un bovin, d’un buffle, d’un bison ou d’un ovin ou d’un caprin sont exhaustives et correctes:

a.

statut «OK»: l’historique de l’animal est exhaustif et correct;

b.

statut «incorrect»: l’historique de l’animal est incomplet et incorrect;

c.

statut «provisoirement OK»: des notifications sont en suspens avant l’expiration du délai de notification.

³ Les informations détaillées comprennent les données suivantes relatives à un animal:

a.

le genre, la race, le sexe et, si elle est connue, la robe de l’animal;

b.

le numéro d’identification de la mère et, s’il est connu, du père de l’animal;

c.

si elles sont connues, les naissances multiples;

d.

concernant les bovins, les buffles d’Asie et les bisons ainsi que les ovins et les caprins: le type d’utilisation;

e.

concernant les équidés: numéro de la puce électronique, signalement verbal rudimentaire et utilisation prévue conformément à l’art. 15 de l’ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV)⁹.