Art. 291b Analyse des risques

¹ L’OSAV, en collaboration avec l’OFSP⁶⁸⁸ et l’OFAG, enregistre les données nécessaires à l’identification et à la description des dangers liés aux zoonoses, ainsi qu’à l’évaluation de l’exposition de l’homme et des animaux et des risques que font courir les zoonoses.

² Le risque inhérent à une zoonose est évalué selon les critères suivants:

a.: la prévalence de l’agent pathogène chez l’homme et les animaux ainsi que dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux;
b.: les conséquences sur la santé publique;
c.: les répercussions économiques;
d.: les tendances de l’évolution épidémiologique.

⁶⁸⁸ Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1^er août 2014 (RO 2014 2243). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

Art. 291c Durchführung der Überwachung

¹ Die Überwachung erfolgt auf den folgenden Stufen der Lebensmittelkette:

a.: Primärproduktion;
b.: Lebensmittelproduktion;
c.: Futtermittelproduktion.

² Die Überwachung erfolgt im Rahmen der Kontroll- und Überwachungsprogramme der Tierseuchen- und Lebensmittelgesetzgebung.

³ Das BLV erlässt nach Anhören des BAG und des BLW Vorschriften technischer Art zur Überwachung von Zoonosen und Zoonoseerregern.

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