Le retrait de la patente de pilote peut être définitif ou temporaire.
Dans le cas d’un retrait temporaire, l’autorité compétente peut exiger que le pilote acquière à nouveau les connaissances nécessaires par des voyages à accomplir en compagnie d’un autre pilote, avant de lui rendre la patente.
Tant que la patente de batelier du Rhin est retirée à un pilote, la patente de pilote ne peut lui être rendue.
Das Lotsenpatent kann dauernd oder auf Zeit entzogen werden.
Im Falle zeitweiligen Entzugs kann die zuständige Behörde verlangen, dass der Lotse vor Rückgabe des Patents durch Fahrten in Begleitung eines anderen Lotsen die erforderlichen Kenntnisse wieder erwirbt.
Die Rückgabe des Patents an den Lotsen ist unzulässig, solange ihm das Rheinschifferpatent entzogen ist.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.