1 Les sièges des quadricycles à moteur munis d’une carrosserie fermée doivent disposer de ceintures de sécurité à trois points d’ancrage au moins.
2 Les sièges des quadricycles à moteur munis d’une carrosserie non fermée et des tricycles à moteur munis d’une carrosserie doivent être équipés de ceintures de sécurité si le poids au sens de l’art. 136, al. 1, est supérieur à 0,27 t. Le siège du conducteur et les sièges avant latéraux doivent disposer de ceintures de sécurité à trois points d’ancrage au moins.
647 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).
1 Sitze von Kleinmotorfahrzeugen mit geschlossenem Aufbau müssen mindestens mit Dreipunktgurten ausgerüstet sein.
2 Sitze von Kleinmotorfahrzeugen mit nicht geschlossenem Aufbau und von dreirädrigen Motorfahrzeugen mit Aufbau müssen mit Sicherheitsgurten ausgerüstet sein, wenn das Gewicht nach Artikel 136 Absatz 1 mehr als 0,27 t beträgt. Der Fahrersitz und die äusseren Vordersitze dieser Fahrzeuge müssen mindestens über Dreipunktgurten verfügen.
649 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 16. Nov. 2016, in Kraft seit 15. Jan. 2017 (AS 2016 5133).
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