Art. 51a Livres électroniques sans caractère publicitaire

(art. 25, al 2, let. a^bis, LTVA)

¹ Sont réputés livres électroniques sans caractère publicitaire les produits électroniques, qui:

a.: sont proposés en ligne ou sur un support de données;
b.: constituent en tant que tels des œuvres individuelles non interactives contenant pour l’essentiel du texte et des images, et
c.: remplissent pour l’essentiel la même fonction que les livres imprimés définis à l’art. 51.

² Les livres audio sont également considérés comme des livres électroniques sans caractère publicitaire lorsque le texte lu correspond pour l’essentiel au texte original.

⁶² Introduit par le ch. I de l’O du 18 oct. 2017, en vigueur depuis le 1^er janv. 2018 (RO 2017 6307).

Art. 51a Elektronische Bücher ohne Reklamecharakter

(Art. 25 Abs. 2 Bst. a^bis MWSTG)

¹ Als elektronische Bücher ohne Reklamecharakter gelten elektronische Erzeugnisse, die:

a.: auf elektronischem Weg übermittelt oder auf Datenträgern angeboten werden;
b.: in sich geschlossene, überwiegend text- oder bildbasierte und nicht interaktive Einzelwerke sind; und
c.: im Wesentlichen die gleiche Funktion wie gedruckte Bücher nach Artikel 51 erfüllen.

² Zu den elektronischen Büchern ohne Reklamecharakter gehören auch Hörbücher, die inhaltlich überwiegend dem Originalwerk entsprechen.

⁵⁰ Eingefügt durch Ziff. I der V vom 18. Okt. 2017, in Kraft seit 1. Jan. 2018 (AS 2017 6307).

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