(1) Les planeurs et les ballons libres peuvent également décoller et atterrir hors d’un aérodrome douanier.
(2) Si un planeur ou un ballon libre n’est pas réexporté dans le délai d’un mois après l’atterrissage, il y a lieu de l’annoncer sans retard au bureau de douane le plus proche. Sinon les formalités douanières peuvent être accomplies lors du retour à la sortie par le bureau de douane de la frontière.
(1) Segelflugzeuge oder Freiballone dürfen auch ausserhalb eines Zollflugplatzes abfliegen und landen.
(2) Werden Segelflugzeuge oder Freiballone nicht innerhalb eines Monats nach der Landung wieder ausgeführt, so ist der Verbleib unverzüglich dem nächsten Zollamt anzuzeigen. Ansonsten können Zollformalitäten auf dem Rückweg bei der Ausreise durch das Grenzzollamt erledigt werden.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.