1 In cases where individual dose measurement is not suitable, the licence holder must determine the radiation dose by calculation; this requires the approval of the supervisory authority.
2 The FDHA, in consultation with ENSI, shall issue provisions concerning the determination of radiation doses by calculation.
3 In the case of aircrew, aircraft operators may themselves determine radiation doses by calculation. The software used for this purpose must reflect the state of the art.
1 Dans les cas où une dosimétrie individuelle n’est pas appropriée, l’accord de l’autorité de surveillance est nécessaire pour la détermination, par le titulaire de l’autorisation, de la dose de rayonnements par calcul.
2 Le DFI, en accord avec l’IFSN, édicte des dispositions pour la détermination par calcul des doses de rayonnements.
3 Dans le cas du personnel navigant, une détermination de la dose de rayonnements par calcul peut être effectuée par l’exploitant de la compagnie aérienne lui-même. Le logiciel utilisé à cet effet doit correspondre à l’état de la technique.
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Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.