Internal Law 8 Health - Employment - Social security 81 Health
Droit interne 8 Santé - Travail - Sécurité sociale 81 Santé

814.501 Radiological Protection Ordinance of 26 April 2017 (RPO)

814.501 Ordonnance du 26 avril 2017 sur la radioprotection (ORaP)

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Art. 32 Optimisation of medical exposures

1 In diagnostic, interventional radiology and nuclear medicine examinations, the licence holder must keep all radiation doses as low as achievable consistent with obtaining the required imaging information.

2 For all therapeutic exposures, the licence holder must carry out individual dosimetric planning. The doses for risk organs must be kept as low as is achievable and consistent with the intended radiotherapeutic purpose.

3 For the protection of patients, the optimisation process involves in particular:

a.
selection of suitable equipment, including software;
b.
consistent production of adequate diagnostic information or therapeutic outcomes;
c.
the practical aspects of procedures;
d.
quality assurance;
e.
assessment and evaluation of the patient dose or the administered activity;
f.
use of appropriate set-up parameters or appropriate radionuclides;
g.
use of sensitive detectors;
h.
for every medical installation, use of the elements required for the protection of patients.

4 The dose received by personnel must be taken into account in the optimisation process.

5 The FDHA may issue technical optimisation provisions for the protection of patients.

Art. 32 Optimisation des expositions médicales

1 Lors d’examens en radiodiagnostic, en radiologie interventionnelle et en médecine nucléaire, le titulaire de l’autorisation doit maintenir toutes les doses d’exposition au niveau le plus faible que le permet l’obtention de l’information recherchée.

2 Lors de toutes les expositions thérapeutiques, il doit établir une planification dosimétrique individualisée. Les doses appliquées aux organes à risque doivent être maintenues au niveau le plus faible possible, en prenant toutefois en compte le but radiothérapeutique visé.

3 La procédure d’optimisation visant la protection du patient comprend notamment:

a.
le choix de l’équipement approprié, y compris celui des logiciels;
b.
la garantie de la qualité de l’information diagnostique ou du succès thérapeutique;
c.
le respect des aspects pratiques de la procédure;
d.
l’assurance de la qualité;
e.
l’enregistrement et l’évaluation de la dose au patient ou de l’activité administrée;
f.
l’utilisation de paramètres de réglage ou de radionucléides appropriés;
g.
l’utilisation de détecteurs sensibles;
h.
l’utilisation, sur chaque installation médicale, des moyens nécessaires à la protection du patient.

4 L’exposition du personnel doit être prise en compte dans le cadre de la procédure d’optimisation.

5 Le DFI peut édicter des dispositions sur l’optimisation technique liée à la protection du patient.

 

This document is not an official publication. Only the publication of the Federal Chancellery is legally binding.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.