(Art. 44 FINIG)
1 Wertpapierhäuser sorgen im Rahmen ihrer Aufgaben nach Artikel 44 FINIG für eine wirksame betriebsinterne Trennung zwischen den Funktionen Handel, Vermögensverwaltung und Abwicklung. Die FINMA kann in begründeten Fällen Ausnahmen gestatten oder die Trennung weiterer Funktionen anordnen.
2 Kundenhändler und Market-Maker im Sinne von Artikel 41 Buchstaben a und c FINIG, die nicht hauptsächlich im Finanzbereich tätig sind, müssen das Effektenhandelsgeschäft rechtlich verselbstständigen.
3 Im Übrigen gilt Artikel 14.
(art. 44 LEFin)
1 Dans le cadre de leurs tâches selon l’art. 44 LEFin, les maisons de titres veillent sur le plan interne à une séparation efficace entre les fonctions de négociation, de gestion de fortune et de règlement. La FINMA peut accorder des dérogations ou ordonner la séparation d’autres fonctions si les circonstances le justifient.
2 Chez les négociants agissant pour le compte de clients et les teneurs de marché au sens de l’art. 41, let. a et c, LEFin qui n’exercent pas leur activité principalement dans le domaine financier, la négociation de valeurs mobilières doit être juridiquement autonome.
3 Pour le reste, l’art. 14 s’applique.
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