1 Veröffentlicht eine Finanzgruppe eine Konzernrechnung, so können die darin konsolidierten Institute nach Artikel 1 Absatz 1 auf folgende Angaben nach Anhang 1 BankV im Anhang der Jahresrechnung verzichten:
2 Absatz 1 gilt nicht für Institute nach Artikel 1 Absatz 1, deren Beteiligungspapiere kotiert sind.
1 Lorsqu’un groupe financier publie des comptes consolidés, les établissements au sens de l’art. 1, al. 1, qui sont consolidés peuvent renoncer dans l’annexe aux comptes annuels aux indications suivantes figurant à l’annexe 1 OB:
2 L’al. 1 ne s’applique pas aux établissements au sens de l’art. 1, al. 1, dont les titres de participation sont cotés.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.