1 Aktienbezogene Vergütungen im Rahmen von Mitarbeiterbeteiligungsplänen werden bei der Zuteilung zum Fair Value der Eigenkapitalinstrumente bewertet und über den Erdienungszeitraum als Personalaufwand erfasst.
2 Als echte aktienbezogene Vergütungen gelten Vergütungen, die durch Eigenkapitalinstrumente des Instituts nach Artikel 1 Absatz 1 selbst erfolgen.
3 Als virtuelle aktienbezogene Vergütungen gelten Barvergütungen, deren Höhe sich am Preis von Eigenkapitalinstrumenten des Instituts nach Artikel 1 Absatz 1 selbst oder von Eigenkapitalinstrumenten einer anderen Gesellschaft des Konzerns orientieren sowie Vergütungen, die durch Eigenkapitalinstrumente einer anderen Gesellschaft des Konzerns erfolgen.
4 Bei echten aktienbezogenen Vergütungen gibt es eine Neubewertung nur, wenn sich die Ausübungs- und Bezugskonditionen ändern.
5 Bei virtuellen aktienbezogenen Vergütungen wird die Verbindlichkeit auf den Bilanzstichtag neu bewertet und deren Wertänderung über den Personalaufwand erfasst.
1 Les rémunérations fondées sur des actions dans le cadre de plans de participation des collaborateurs sont évaluées à la juste valeur des instruments de capitaux propres lors de l’octroi et saisies en tant que charges de personnel pendant la période d’acquisition des droits.
2 Sont réputées rémunérations authentiques fondées sur des actions les rémunérations effectuées au moyen d’instruments de capitaux propres de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1.
3 Sont réputées rémunérations virtuelles fondées sur des actions les rémunérations en espèces dont le montant est lié au cours des instruments de capitaux propres de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, ou d’une autre société du groupe ainsi que les rémunérations effectuées au moyen d’instruments de capitaux propres d’une autre société du groupe.
4 Les rémunérations authentiques fondées sur des actions font l’objet d’une nouvelle évaluation uniquement si les conditions d’exercice et de retrait changent.
5 L’engagement résultant des rémunérations virtuelles fondées sur des actions est réévalué à la date du bilan et sa modification de valeur est saisie dans les charges de personnel.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.