Landesrecht 9 Wirtschaft - Technische Zusammenarbeit 91 Landwirtschaft
Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture

916.401 Tierseuchenverordnung vom 27. Juni 1995 (TSV)

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

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Art. 291c Durchführung der Überwachung

1 Die Überwachung erfolgt auf den folgenden Stufen der Lebensmittelkette:

a.
Primärproduktion;
b.
Lebensmittelproduktion;
c.
Futtermittelproduktion.

2 Die Überwachung erfolgt im Rahmen der Kontroll- und Überwachungsprogramme der Tierseuchen- und Lebensmittelgesetzgebung.

3 Das BLV erlässt nach Anhören des BAG und des BLW Vorschriften technischer Art zur Überwachung von Zoonosen und Zoonoseerregern.

Art. 291b Analyse des risques

1 L’OSAV, en collaboration avec l’OFSP688 et l’OFAG, enregistre les données nécessaires à l’identification et à la description des dangers liés aux zoonoses, ainsi qu’à l’évaluation de l’exposition de l’homme et des animaux et des risques que font courir les zoonoses.

2 Le risque inhérent à une zoonose est évalué selon les critères suivants:

a.
la prévalence de l’agent pathogène chez l’homme et les animaux ainsi que dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux;
b.
les conséquences sur la santé publique;
c.
les répercussions économiques;
d.
les tendances de l’évolution épidémiologique.

688 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 20 juin 2014, en vigueur depuis le 1er août 2014 (RO 2014 2243). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.