Zum Zeitpunkt des Inkrafttretens dieser Verordnung in Luftfahrzeugen bereits eingebaute Mode-A/C-Transponder dürfen in Abweichung von Artikel 29 bis zum 31. März 2016 für Flüge nach Sichtflugregeln in allen Lufträumen weiterhin verwendet werden. Im Falle des Austausches dieser Transponder sind diese jedoch durch Transponder nach Artikel 29 Absatz 1 zu ersetzen, falls sie in Lufträumen eingesetzt werden, in denen gemäss Artikel 29 eine Transponderpflicht besteht.
Par dérogation à l’art. 29, les transpondeurs mode A/C déjà installés à bord d’aéronefs à la date de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance restent utilisables pour les vols selon les règles de vol à vue jusqu’au 31 mars 2016 quelle que soit la classe d’espace aérien. Toutefois, en cas d’échange de ces transpondeurs, ceux-ci doivent être remplacés par des transpondeurs tels que ceux spécifiés à l’art. 29, al. 1, au cas où ils sont utilisés dans des espaces aériens soumis à une obligation d’emport et d’utilisation de transpondeur conformément à l’art. 29.
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