Art. 93 Signale am Bahnübergang

¹ Zur Kennzeichnung von Bahnübergängen dienen Schranken, Halbschranken, Bedarfsschranken, Blinklichtsignale (3.20; 3.21), Andreaskreuze (3.22; 3.24), akustische Signale, Signale «Strassenbahn» (1.18) und Lichtsignale (Art. 68–71). Für die Ausgestaltung und Aufstellung der Signale an Bahnübergängen, ausgenommen Lichtsignale und das Signal «Strassenbahn», gilt das Eisenbahnrecht.²⁶¹

² Geschlossene oder sich schliessende Schranken, Halbschranken oder Bedarfsschranken, rotes Blinklicht, rotes Licht sowie akustische Signale bedeuten «Halt».

³ …²⁶²

⁴ Der Strassenbenützer muss sich selbst vergewissern, dass kein Schienenfahrzeug naht und der Übergang frei ist, wenn:

a.: das Signal «Strassenbahn» (1.18) angebracht ist;
b.: Andreaskreuze nicht mit Blinklichtsignalen oder Lichtsignalen ausgerüstet sind;
c.: das gelbe Licht einer Lichtsignalanlage blinkt.²⁶³

⁵ Liegt ein Bahnübergang in einer durch Lichtsignale (Art. 68–71) geregelten Verzweigung, kann er in die Lichtsignalanlage einbezogen werden.

⁶ …²⁶⁴

²⁶⁰ Fassung gemäss Anhang Ziff. II 1 der V vom 12. Nov. 2003, in Kraft seit 14. Dez. 2003 (AS 2003 4289).

²⁶¹ Fassung gemäss Ziff. I der V vom 24. Juni 2015, in Kraft seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 2459).

²⁶² Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 24. Juni 2015, mit Wirkung seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 2459).

²⁶³ Fassung gemäss Ziff. I der V vom 4. Nov. 2009, in Kraft seit 1. Juli 2010 (AS 2009 5971).

²⁶⁴ Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 24. Juni 2015, mit Wirkung seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 2459).

Art. 93 Signaux aux passages à niveau

¹ Pour signaler les passages à niveau, il faut utiliser des barrières, des demi-barrières, des barrières à ouverture sur demande, des signaux à feux clignotants (3.20; 3.21), des croix de Saint-André (3.22; 3.24), des signaux acoustiques, des signaux «Tramway ou chemin de fer routier» (1.18) et des signaux lumineux (art. 68 à 71). L’aspect et la mise en place des signaux aux passages à niveau sont régis par la législation sur les chemins de fer, sauf en ce qui concerne les signaux lumineux et le signal «Tramway ou chemin de fer routier».²⁷⁰

² Les barrières, demi-barrières ou barrières à ouverture sur demande qui sont fermées ou qui se ferment, les feux clignotants rouges, les feux rouges, ainsi que les signaux acoustiques signifient «arrêt».

³ ...²⁷¹

⁴ L’usager de la route doit s’assurer par lui-même qu’aucun véhicule ferroviaire ne s’approche et que le passage est libre dans les cas suivants:

a.: en présence du signal «Tramway ou chemin de fer routier» (1.18);
b.: si la croix de Saint-André n’est pas assortie d’un signal à feux clignotants ou de signaux lumineux;
c.: lorsque le feu jaune d’une installation de signaux lumineux clignote.²⁷²

⁵ Lorsqu’un passage à niveau se trouve dans une intersection où la circulation est réglée par des signaux lumineux (art. 68 à 71), il peut être inclus dans l’installation à signaux lumineux.

⁶ ...²⁷³

²⁶⁹ Nouvelle teneur selon l’annexe ch. II 1 de l’O du 12 nov. 2003, en vigueur depuis le 14 déc. 2003 (RO 2003 4289).

²⁷⁰ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1^er janv. 2016 (RO 2015 2459).

²⁷¹ Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1^er janv. 2016 (RO 2015 2459).

²⁷² Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 4 nov. 2009, en vigueur depuis le 1^er juil. 2010 (RO 2009 5971).

²⁷³ Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1^er janv. 2016 (RO 2015 2459).

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