1 Die in der Betriebsbewilligung enthaltenen Bestimmungen, die zur Sicherheit der Kernanlage auch nach der Ausserbetriebnahme erforderlich sind, bleiben nach dem Entzug oder Erlöschen der Bewilligung bis zur Anordnung der Stilllegungs- und der Verschlussarbeiten bestehen.
2 Absatz 1 gilt sinngemäss auch für den Entzug und das Erlöschen einer Bewilligung nach Artikel 20 Absatz 3.
1 Les dispositions de l’autorisation d’exploiter qui sont nécessaires à la sécurité de l’installation, même désaffectée, conservent leur validité après le retrait ou l’extinction de l’autorisation et ce jusqu’à ce que les travaux de désaffectation et de fermeture aient été ordonnés.
2 L’al. 1 s’applique par analogie au retrait et à l’extinction de l’autorisation au sens de l’art. 20, al. 3.
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