Die Studienkontrollverordnung ETHL vom 14. Juni 200413 wird aufgehoben.
L’ordonnance du 14 juin 2004 sur le contrôle des études à l’EPFL14 est abrogée.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.