Art. 120 Reintroduzione di animali

Dopo la revoca del sequestro semplice di 2° grado, i suini possono essere reintrodotti nell’azienda alle seguenti condizioni:

a.: in caso di detenzione all’aperto, dopo che due analisi sierologiche a distanza di tre settimane effettuate su suinetti-sentinella hanno dato un risultato negativo;
b.: in caso di altre forme di detenzione, conformemente alla lettera a oppure immediatamente; in quest’ultimo caso è ordinato il sequestro semplice di 1° grado dell’effettivo per la durata di 60 giorni, il quale è revocato solo se l’analisi sierologica di un numero rappresentativo di suini ha dato un risultato negativo.

Art. 121 Peste porcine chez des sangliers vivant dans la nature

¹ En cas de suspicion de peste porcine chez des sangliers vivant dans la nature, le vétérinaire cantonal prend les mesures suivantes:

a.: information immédiate du service cantonal de la chasse et des chasseurs;
b.: examen des sangliers tirés à la chasse ou trouvés péris, et
c.: information des détenteurs de porcs sur les mesures de précaution à prendre pour éviter des contacts entre les porcs domestiques et les sangliers.

² En cas de constat de peste porcine chez des sangliers vivant dans la nature:

a.³⁹⁷: l’OSAV fixe des régions initiales de séquestre, de contrôle et d’observation après consultation des vétérinaires cantonaux, et ordonne les examens nécessaires pour déterminer l’extension de l’épizootie;
b.³⁹⁸: l’OSAV élabore des mesures d’éradication de l’épizootie en collaboration avec l’OFEV, l’OFAG, les vétérinaires cantonaux, les autorités cantonales de la chasse et de l’agriculture et d’autres spécialistes;
c.³⁹⁹: le vétérinaire cantonal délimite le périmètre exact des régions de contrôle et d’observation, et ordonne les mesures de biosécurité nécessaires pour éviter des contacts entre les porcs domestiques et les sangliers;
d.⁴⁰⁰: …

^2bis D’entente avec les autres autorités cantonales compétentes, le vétérinaire cantonal peut prendre dans les régions initiales de séquestre, de contrôle et d’observation les mesures temporaires suivantes:

a.

limiter ou interdire la chasse de toutes les espèces de gibier;

b.

désigner des régions forestières ou d’autres habitats des sangliers, notamment les roselières où:

1.: il est interdit de pénétrer,
2.: il est interdit de s’écarter du chemin et obligatoire de tenir les chiens en laisse.⁴⁰¹

^2ter D’entente avec le vétérinaire cantonal et conformément à ses instructions, des travaux importants qui ne peuvent être reportés peuvent être effectués dans les régions visées à l’al. 2^bis, let. b, à condition de garantir la biosécurité au mieux.⁴⁰²

³ En accord avec l’OFEV, l’OSAV édicte des dispositions techniques sur les mesures à prendre pour lutter contre la peste porcine des sangliers vivant dans la nature.⁴⁰³

³⁹⁷ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1^er nov. 2022 (RO 2022 487).

³⁹⁸ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 25 avr. 2018, en vigueur depuis le 1^er juin 2018 (RO 2018 2069).

³⁹⁹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1^er nov. 2022 (RO 2022 487).

⁴⁰⁰ Introduite par le ch. I de l’O du 9 avr. 2003 (RO 2003 956). Abrogée par le ch. I de l’O du 31 août 2022, avec effet au 1^er nov. 2022 (RO 2022 487).

⁴⁰¹ Introduit par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1^er nov. 2022 (RO 2022 487).

⁴⁰² Introduit par le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1^er nov. 2022 (RO 2022 487).

⁴⁰³ Introduit par le ch. I de l’O du 9 avr. 2003, en vigueur depuis le 1^ermai 2003 (RO 2003 956).

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