Diritto nazionale 9 Economia - Cooperazione tecnica 91 Agricoltura
Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture

916.401 Ordinanza del 27 giugno 1995 sulle epizoozie (OFE)

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

Index Inverser les langues Précédent Suivant
Index Inverser les langues

Art. 111f

388 Abrogati dal n. I dell’O del 14 mag. 2008, con effetto dal 1° giu. 2008 (RU 2008 2275).

Art. 112 Généralités

1 Sont considérés comme réceptifs à la peste équine les chevaux, les zèbres, les ânes et leurs croisements.

2 Le diagnostic de peste équine est établi si, dans un troupeau d’animaux réceptifs, le virus de la peste équine a été mis en évidence chez un animal au moins.

3 La période d’incubation est de 14 jours.387

387 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

 

Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.