Dopo aver consultato i Cantoni, l’USAV può stabilire un programma per la sorveglianza degli effettivi di animali ricettivi.
383 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 25 apr. 2018, in vigore dal 1° giu. 2018 (RU 2018 2069).
1 En dérogation à l’art. 81, il est permis de vacciner contre la dermatose nodulaire contagieuse les animaux sensibles destinés à l’exportation. L’OSAV doit avoir délivré une autorisation de vacciner.
2 L’importation d’animaux vaccinés est permise.
3 En cas de foyer ou de menace de dermatose nodulaire contagieuse, l’OSAV peut, après avoir entendu les cantons, autoriser ou rendre obligatoire la vaccination des animaux sensibles contre la maladie. Il fixe dans une ordonnance:
381 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 25 avr. 2018, en vigueur depuis le 1er juin 2018 (RO 2018 2069).
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
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