1 Sono considerati macelli ai sensi dell’articolo 66 capoverso 1 lettera i della legge tutte le aziende di macellazione pubbliche e private come pure le macellerie senza negozio.
2 Le macellerie con e senza negozio rientrano nel campo d’attività dell’INSAI solo se vi si macella per più di tre giorni alla settimana, in tutto oltre 27 ore.
3 La macellazione comprende l’uccisione, il dissanguamento, lo scuoiamento e il dimezzamento. Sono considerati installazioni meccaniche, in particolare gli impianti frigoriferi e di congelazione, i montacarichi, gli argani a motore e le gru, le attrezzature fisse per trasporti a nastro, a rullo o in sospensione, escluse le macchine destinate alla lavorazione della carne.
1 Sont réputés abattoirs au sens de l’art. 66, al. 1, let. i, de la loi, les abattoirs publics et privés ainsi que les abattoirs de boucheries sans magasin de vente.
2 L’activité de la CNA ne s’étend aux boucheries avec magasin de vente et abattoir que si l’abattage du bétail se répartit sur plus de trois jours par semaine et nécessite plus de 27 heures au total.142
3 L’abattage comprend la mise à mort, la saignée, le dépeçage et le découpage en deux moitiés de l’animal. Sont notamment réputés machines, les installations frigorifiques et de congélation, les monte-charge, les treuils à moteur, les grues et les engins fixes de manutention continue, comme les transporteurs à bande ou à rouleau et les voies de transport suspendues à l’exclusion des machines à traiter la viande.
142 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 déc. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 151).
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