I veicoli stradali o gli autotreni impiegati per effettuare trasporti TIR devono essere provvisti, sulla parte anteriore e su quella posteriore, di una targa rettangolare avente le caratteristiche menzionate nell’Allegato 5 e recante la dicitura «TIR». Tali targhe devono essere apposte in modo che siano ben visibili; esse devono essere amovibili. Devono essere amovibili o fissate o concepite in modo da poter essere rigirate, ricoperte o piegate o da poter comunque indicare che non è in corso un’operazione di trasporto TIR.
Lorsqu’un transport TIR sera effectué par un véhicule routier ou par un ensemble de véhicules, une plaque rectangulaire portant l’inscription «TIR» et ayant les caractéristiques mentionnées à l’annexe 5 de la présente Convention sera placée à l’avant, et une autre identique à l’arrière du véhicule routier ou de l’ensemble de véhicules. Ces plaques seront disposées de façon à être bien visibles. Elles seront amovibles ou fixées ou conçues de telle manière qu’elles puissent être retournées, couvertes ou pliées ou qu’elles puissent indiquer de quelque autre façon qu’une opération de transport TIR n’est pas en cours.
43 Nouvelle teneur selon la mod. approuvée par le CF le 14 mars 1994, en vigueur depuis le 24 juin 1994 (RO 1994 1161).
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.