1 Les mesures d’interdiction prises en cas de suspicion sont levées si l’examen officiel a permis d’infirmer la suspicion.
2 Les mesures d’interdiction sur les troupeaux exposés à la contagion sont levées lorsque l’examen des animaux effectué à la fin de la période d’incubation a donné un résultat négatif.
3 Le séquestre sur le troupeau contaminé est levé après l’élimination de tous les animaux des espèces réceptives à l’épizootie et une fois les travaux de nettoyage et de désinfection achevés. Le troupeau est alors soumis aux restrictions de la zone où il est situé.
4 Les mesures d’interdiction prises dans la zone de protection peuvent être levées au plus tôt après écoulement de la période d’incubation comptée à partir du moment où tous les animaux des espèces réceptives à l’épizootie du dernier troupeau contaminé ont été éliminés. La levée des mesures d’interdiction est subordonnée à un résultat négatif de l’examen des troupeaux selon l’art. 89, al. 1, let. c. Après la levée de la zone de protection, les mesures de la zone de surveillance sont applicables.
5 Les mesures dans la zone de surveillance et dans les zones intermédiaires peuvent être levées au plus tôt à partir du moment où celles qui ont été mises en place dans la zone de protection concernée peuvent être levées également.342
342 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
1 Per la macellazione di animali provenienti dalla zona di protezione e di sorveglianza valgono le seguenti disposizioni:
2 Gli animali infetti non possono essere macellati. Gli animali sospetti possono essere macellati soltanto con l’autorizzazione del veterinario cantonale e se simultaneamente sono ordinati i necessari provvedimenti di sicurezza. Le carcasse e i prodotti della macellazione sono posti sotto sequestro fino all’esito negativo delle analisi.343
3 Se in un macello si sospetta o si diagnostica un’epizoozia altamente contagiosa, l’impianto deve essere chiuso immediatamente a ogni movimento di persone, animali e merci sino a nuovo ordine del veterinario cantonale.
4 L’USAV emana prescrizioni tecniche riguardo alle misure in caso di emergenza e alla procedura in caso di epizoozie altamente contagiose nei macelli.344
343 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 31 ago. 2022, in vigore dal 1° nov. 2022 (RU 2022 487).
344 Introdotto dal n. I dell’O del 30 nov. 2012, in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 6859).
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