Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture
Diritto nazionale 9 Economia - Cooperazione tecnica 91 Agricoltura

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

916.401 Ordinanza del 27 giugno 1995 sulle epizoozie (OFE)

Index Inverser les langues Précédent Suivant
Index Inverser les langues

Art. 280 Champ d’application et diagnostic

1 Les dispositions de la présente section sont applicables à la lutte contre la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), la septicémie hémorragique virale (SHV) et l’anémie infectieuse des salmonidés (AIS) touchant les poissons.

2 Sont considérées comme espèces de poissons sensibles:

a.
à la NHI: notamment tous les salmonidés et les brochets;
b.
à la SHV: notamment tous les salmonidés et les brochets;
c.
à l’AIS: notamment le saumon atlantique (Salmo salar), la truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) et la truite brune (Salmo trutta spp.).

3 Le diagnostic de NHI, de SHV et d’AIS est établi par la mise en évidence de l’agent infectieux dans les échantillons soumis à examen.

664 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 nov. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6859).

Art. 279e Reintroduzione di animali dopo un caso di epizoozia

Dopo la conclusione della disinfezione e della disinfestazione di un’azienda infetta, per sei settimane è vietata la reintroduzione di animali.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.