Droit interne 7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 74 Transports
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741.41 Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

741.41 Ordinanza del 19 giugno 1995 concernente le esigenze tecniche per i veicoli stradali (OETV)

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Art. 110 Dispositifs d’éclairage facultatifs

1 Sont autorisés les dispositifs supplémentaires suivants:

a.469
à l’avant: deux feux de route, deux feux de brouillard, deux feux de circulation diurne sur des véhicules pour lesquels ils ne sont pas prescrits, deux feux d’angle, deux feux de gabarit et deux catadioptres non triangulaires; s’il existe quatre feux de route escamotables: deux feux de route ou de croisement supplémentaires exclusivement pour donner des signaux au moyen de l’avertisseur optique;
b.470
à l’arrière:
1.
deux feux de gabarit,
2.
un ou deux feux de recul,
3.
un ou deux feux arrière de brouillard,
4.
un feu-stop supplémentaire (art. 75, al. 4) ou deux feux-stop supplémentaires en position surélevée (le ch. 322, annexe 10, n’est pas applicable),
5.
deux clignoteurs de direction supplémentaires en position surélevée (les ch. 21 et 322, annexe 10, ne sont pas applicables),
6.
deux feux arrière supplémentaires en position surélevée, lorsqu’il n’y a pas de feux de gabarit correspondants (les ch. 21 et 322, annexe 10, ne sont pas applicables).
c.471
des catadioptres visibles de côté ainsi que des feux de gabarit latéraux; sur les véhicules dont la longueur n’excède pas 6 m, ceux-ci peuvent clignoter en même temps que les clignoteurs de direction, s’ils sont conformes au schéma V du ch. 51 de l’annexe 10;
d.
un avertisseur optique;
e.
un éclairage intérieur pour l’habitacle et le compartiment de charge, à condition qu’il n’incommode pas les autres usagers de la route;
f.
des feux d’avertissement s’allumant vers l’arrière dans les portières au moment de leur ouverture;
g.
les feux clignotants avertisseurs destinés à signaler le véhicule;
h.472
des feux clignotants avertisseurs destinés à signaler les plates-formes de levage, les panneaux arrière rabattus ou les portes arrière ouvertes (art. 78, al. 2) ainsi que des feux clignotants avertisseurs sur les béquilles ou d’autres dispositifs similaires qui, en position de travail, dépassent le contour du véhicule;
i.473
des lampes de travail sur les véhicules d’intervention du service du feu, de la police, de la douane et du service d’ambulances, sur les véhicules de remorquage et sur les véhicules au moyen desquels sont effectués des travaux nécessitant des lampes de travail;
j.474
un éclairage blanc, non éblouissant, de l’entrée lorsque les portes sont ouvertes.

2 Sont en outre autorisés sur certaines catégories de voitures automobiles, telles que:

a.
les voitures automobiles dont la longueur ne dépasse pas 6,00 m et la largeur 2,00 m: des feux de stationnement de chaque côté;
b.475
les taxis: une enseigne lumineuse non éblouissante, ainsi que des petites lampes permettant de contrôler de l’extérieur l’utilisation du taximètre;
c.476
les véhicules affectés à un service de ligne: un éclairage pour les panneaux de parcours et de destination;
d.477
les véhicules des médecins désignés pour les services d’urgence (art. 24c, let. c, OAC478): un signe distinctif «Médecin/Urgence» ou «Médecin/Intervention urgente» (art. 78, al. 4);
e.479
les véhicules soumis à la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations: de petits feux orange non éblouissants et non clignotants pour le contrôle de l’appareil de saisie opéré de l’extérieur;
f.480
les véhicules des catégories M2, M3, N1, N2 et N3 dont la longueur dépasse 6 m: outre les feux de recul installés, un ou deux feux de recul dirigés vers l’arrière ou vers le côté dans un angle maximum de 15 degrés; ceux-ci ne peuvent être enclenchés que si au moins les feux de position sont allumés;
g.481
les véhicules de la catégorie N3: deux feux de route supplémentaires, si seuls quatre d’entre eux peuvent s’allumer simultanément.

3 Sont en outre autorisés, si l’autorité d’immatriculation a donné son aval par une inscription dans le permis de circulation:

a.482
sur les véhicules du service du feu, de la police, du service d’ambulances et de la douane:
1.
des gyrophares bleus,
2.
deux feux clignotants bleus placés à l’avant et dirigés vers l’avant,
3.
deux feux clignotants bleus placés sur les rétroviseurs extérieurs et dirigés vers l’avant,
4.
deux feux clignotants bleus placés le plus possible à l’avant et dirigés vers le côté,
5.
des feux orientables,
6.
des feux clignotants orange d’avertissement montés sur le toit et visibles de l’avant et de l’arrière, couplés au moyen d’un commutateur séparé avec les feux clignotants avertisseurs (art. 78, al. 1);
b.483
sur les véhicules qui présentent un danger difficilement reconnaissable pour les autres usagers de la route et sur les véhicules qui les accompagnent ainsi que sur les véhicules prévus et équipés pour être munis, à titre temporaire, d’engins supplémentaires d’une largeur supérieure à 3,00 m: des feux orange de danger;
c.484
sur les véhicules de la police et de la douane: une inscription éclairée en écriture normale ou renversée et dirigée vers l’avant et vers l’arrière telle que «Bouchon», «Accident», «Stop-Police», «Stop-Gardes-frontière»; cette inscription ne doit pas être éblouissante; l’annexe 10, ch. 1, ne s’applique pas;
d.
sur les véhicules pour la préparation des pistes de neige: des feux orientables qui doivent répondre aux exigences techniques fixées pour les feux de route;
e.485
sur les véhicules de la police, de la douane, du service du feu et du service d’ambulances, ainsi que sur les véhicules régulièrement employés pour l’entretien des routes ou comme véhicules convoyeurs pour les véhicules spéciaux ou les transports spéciaux: des panneaux à affichage variable éclairés ou auto-lumineux.

4 Tout autre dispositif d’éclairage installé à l’extérieur du véhicule ou dirigé vers l’extérieur est interdit, en particulier les feux orientables et les feux à longue portée.

469 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825).

470 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, en vigueur depuis le 15 oct. 2000 (RO 2000 2433).

471 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, en vigueur depuis le 15 oct. 2000 (RO 2000 2433).

472 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825).

473 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).

474 Introduite par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109).

475 Nouvelle teneur selon l’annexe ch. 3 de l’O du 25 mars 1998, en vigueur depuis le 1er mai 1998 (RO 1998 1188).

476 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705).

477 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825).

478 RS 741.51

479 Introduite par le ch. I de l’O du 6 mars 2000, en vigueur depuis le 1er avr. 2000 (RO 2000 1034).

480 Introduite par le ch. I de l’O du 6 sept. 2000 (RO 2000 2433). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705).

481 Introduite par le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111).

482 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

483 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3218).

484 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

485 Introduite par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

Art. 110 Dispositivi d’illuminazione facoltativi

1 Sono ammessi i seguenti dispositivi d’illuminazione supplementari:489

a.490
davanti: due fari di profondità, due fari fendinebbia, due luci di circolazione diurna nei veicoli nei quali questi dispositivi non sono prescritti, due fari di svolta, due fari d’ingombro e due catarifrangenti non triangolari; se vi sono quattro fari di profondità ribaltabili: due fari di profondità o a luce anabbagliante supplementari esclusivamente per i segnali del lampeggiatore;
b.491
dietro:
1.
due luci d’ingombro,
2.
una o due luci di retromarcia,
3.
uno o due fari fendinebbia di coda
4.
una luce supplementare di fermata (art. 75 cpv. 4) o due luci supplementari di fermata disposte in alto (non si applica l’allegato 10 n. 322),
5.
due indicatori di direzione lampeggianti supplementari disposti in alto (non si applica l’allegato 10 n. 21 e 322);
6.
due luci supplementari di coda disposte in alto, se non sono disponibili luci di ingombro corrispondenti (non si applica l’allegato 10 n. 21 e 322);
c.492
catarifrangenti visibili lateralmente come anche luci di ingombro laterali; queste possono lampeggiare insieme con gli indicatori di direzione lampeggianti per i veicoli lunghi fino a 6 m, se corrispondono allo schema V del numero 51 dell’allegato 10;
d.
un dispositivo di segnalazione ottica (lampeggiatore);
e.
un’illuminazione interna per lo spazio riservato ai passeggeri e al carico, che non disturbi gli altri utenti della strada;
f.
luci di avvertimento che si accendono sulle portiere quando si aprono e proiettano luce verso il dietro;
g.
luci di avvertimento lampeggianti per l’identificazione del veicolo;
h.493
luci di avvertimento lampeggianti per l’identificazione di piattaforme elevatrici, sponde posteriori ribaltate verso il basso e porte posteriori aperte (art. 78 cpv. 2) come anche luci di avvertimento lampeggianti su dispositivi di sostegno e dispositivi analoghi che, in posizione di lavoro, sporgono dal contorno del veicolo;
i.494
luci di lavoro sui veicoli d’intervento del servizio antincendio, della polizia, del servizio doganale e di quello sanitario, sui carri attrezzi e sui veicoli con cui sono effettuati lavori che richiedono tali luci;
j.495
luci bianche non abbaglianti che, a portiere aperte, illuminano la zona d’entrata.

2 Per alcune categorie di autoveicoli sono inoltre ammessi:

a.
sugli autoveicoli la cui lunghezza non supera 6,00 m e la larghezza 2,00 m: luci di posteggio su entrambi i lati;
b.496
sui tassì: un contrassegno luminoso non abbagliante come anche piccole luci per controllare il tassametro dall’esterno;
c.497
sui veicoli nel servizio di linea: cartelli illuminati indicanti il percorso e il luogo di destinazione;
d.498
sui veicoli dei medici nei casi urgenti (art. 24c lett. c OAC499): il contrassegno «medico/urgenza» o «medico/servizio d’urgenza» (art. 78 cpv. 4);
e.500 i veicoli soggetti alla tassa sul traffico pesante commisurata alle prestazioni: piccole luci arancioni non abbaglianti né lampeggianti per il controllo dell’apparecchio di rilevazione dall’esterno;
f.501
sui veicoli delle categorie M2, M3, N1, N2 e N3 di lunghezza superiore a 6 m: oltre alle luci di retromarcia una o due luci di retromarcia rivolte verso dietro o trasversalmente con un angolo massimo di 15 gradi; queste devono poter essere accese soltanto se almeno la luce di posizione è accesa;
g.502
sui veicoli della categoria N3 due fari di profondità supplementari, nella misura in cui soltanto quattro di essi possono accendersi contemporaneamente.

3 Con il permesso dell’autorità d’immatricolazione, iscritto nella licenza di circolazione, sono inoltre ammessi:

a.503
sui veicoli del servizio antincendio, della polizia, del servizio sanitario e del servizio doganale:
1.
luci blu lampeggianti rotanti,
2.
due luci blu lampeggianti orientate in avanti, posizionate sulla parte anteriore,
3.
due luci blu lampeggianti orientate in avanti, collocate sugli specchi retrovisori esterni,
4.
due luci blu lampeggianti orientate lateralmente, posizionate il più avanti possibile,
5.
luci orientabili,
6.
luci di avvertimento gialle montate sul tetto, visibili dal davanti e da dietro che si accendano e spengano simultaneamente mediante un interruttore separato (art. 78 cpv. 1);
b.504
sui veicoli che costituiscono un pericolo particolare, difficilmente riconoscibili per gli altri utenti della strada, e sui veicoli che li accompagnano come anche sui veicoli previsti ed equipaggiati per il trasporto temporaneo di attrezzi accessori di larghezza superiore a 3,00 m: luci gialle di pericolo;
c.505
sui veicoli della polizia e del servizio doganale: davanti o dietro un’iscrizione illuminata, come «Colonna», «Incidente», «Stop-Polizia», «Stop-Guardia di confine», in scrittura normale o a specchio; le iscrizioni non devono abbagliare; l’allegato 10 numero 1 non è applicabile;
d.
sui veicoli per la preparazione delle piste di neve: luci orientabili che devono rispondere alle esigenze tecniche stabilite per i fari di profondità;
e.506
sui veicoli della polizia, del servizio doganale, del servizio antincendio e del servizio sanitario nonché sui veicoli periodicamente impiegati per la manutenzione delle strade o come veicoli d’accompagnamento di veicoli e trasporti speciali: pannelli a messaggio variabile illuminati o luminescenti.

4 È vietato qualsiasi altro dispositivo d’illuminazione applicato fuori del veicolo o diretto verso l’esterno, in particolare le luci orientabili e i fari a lunga portata.

489 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 6 set. 2000, in vigore dal 15 ott. 2000 (RU 2000 2433).

490 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 2 mar. 2012, in vigore dal 1° mag. 2012 (RU 2012 1825).

491 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 6 set. 2000, in vigore dal 15 ott. 2000 (RU 2000 2433).

492 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 6 set. 2000, in vigore dal 15 ott. 2000 (RU 2000 2433).

493 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 2 mar. 2012, in vigore dal 1° mag. 2012 (RU 2012 1825).

494 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 21 nov. 2018, in vigore dal 1° feb. 2019 (RU 2019 253).

495 Introdotta dal n. I dell’O del 28 mar. 2007, in vigore dal 1° lug. 2007 (RU 2007 2109).

496 Nuovo testo giusta il n. 3 dell’all. dell’O del 25 mar. 1998, in vigore dal 1° mag. 1998 (RU 1998 1188).

497 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 14 ott. 2009, in vigore dal 1° apr. 2010 (RU 2009 5705).

498 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 2 mar. 2012, in vigore dal 1° mag. 2012 (RU 2012 1825).

499 RS 741.51

500 Introdotto dal n. I dell’O del 6 mar. 2000, in vigore dal 1° apr. 2000 (RU 2000 1034).

501 Introdotta dal n. I dell’O del 6 set. 2000 (RU 2000 2433). Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 14 ott. 2009, in vigore dal 1° apr. 2010 (RU 2009 5705).

502 Introdotta dal n. I dell’O del 10 giu. 2005, in vigore dal 1° ott. 2005 (RU 2005 4111).

503 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 16 nov. 2016, in vigore dal 15 gen. 2017 (RU 2016 5133).

504 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 21 ago. 2002, in vigore dal 1° gen. 2003 (RU 2002 3218).

505 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 16 nov. 2016, in vigore dal 15 gen. 2017 (RU 2016 5133).

506 Introdotta dal n. I dell’O del 16 nov. 2016, in vigore dal 15 gen. 2017 (RU 2016 5133).

 

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