Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications
Diritto internazionale 0.7 Lavori pubblici - Energie - Trasporti e comunicazioni 0.74 Trasporti e comunicazioni

0.747.225.1 Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et le lac de Lugano (avec annexe, R et annexes)

0.747.225.1 Convenzione del 2 dicembre 1992 fra la Svizzera e l'Italia per la disciplina della navigazione sul lago Maggiore e sul lago di Lugano (con R e all.)

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Art. 56 Navigation par temps bouché

1 Par temps bouché (brouillard, rafales de neige, etc.), les bateaux qui ne peuvent pas émettre les signaux visuels et sonores prescrits et qui ne disposent pas de boussole ne doivent pas sortir. Si le temps se bouche en cours de route, ces bateaux doivent gagner un port ou se rapprocher de la rive aussi rapidement que possible.

2 A l’exception des bateaux en service régulier de ligne, les bateaux doivent réduire leur vitesse en fonction de la diminution de la visibilité et s’arrêter si les circonstances l’exigent.

3 Lorsque les conditions de visibilité l’exigent et lorsque la distance entre la timonerie et la proue est supérieure à 15 m, une vigie doit être placée sur les bateaux. Elle doit pouvoir communiquer avec le conducteur.

Art. 57 Segnali acustici durante la navigazione in caso di visibilità ridotta

In caso di tempo con visibilità ridotta, i battelli in servizio regolare di linea devono emettere «due suoni prolungati»; gli altri natanti «un suono prolungato». Questi segnali devono essere ripetuti almeno una volta al minuto.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
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