0.747.225.1 Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et le lac de Lugano (avec annexe, R et annexes)
0.747.225.1 Convenzione del 2 dicembre 1992 fra la Svizzera e l'Italia per la disciplina della navigazione sul lago Maggiore e sul lago di Lugano (con R e all.)
Art. 26 Signalisation de nuit des bateaux à moteur faisant route
1 Les bateaux à moteur doivent porter:
- a.
- un feu de mât ou un feu de proue constitué par un feu puissant blanc, visible seulement sur un arc d’horizon de 225°, disposé de manière à projeter sa lumière sur 112° 30 de chaque côté du bateau (c’est-à-dire de la proue jusqu’à 22° 30 sur l’arrière du travers de chaque bord) et placé sur le plan longitudinal dans la moitié avant du bateau, à une hauteur de 3 m au moins au-dessus du plan du plus grand enfoncement;
- b.
- deux feux de côté constitués, à tribord par un feu clair vert, à bâbord par un feu clair rouge. Chacun de ces feux doit être visible seulement sur un arc d’horizon de 112° 30, c’est-à-dire de la proue jusqu’à 22° 30 sur l’arrière du travers. Ces feux doivent être placés à la même hauteur et sur la même perpendiculaire au plan longitudinal du bateau. En outre, ils doivent être placés 1 m plus bas au moins que le feu blanc de mât ou de proue visé à la lettre a; lorsque leur emplacement l’exige, les feux vert et rouge doivent être masqués vers l’intérieur du bateau de telle sorte que le feu vert ne puisse être aperçu de bâbord, ni le feu rouge de tribord;
- c.
- un feu de poupe, constitué par un feu ordinaire blanc visible seulement sur un arc d’horizon de 135° placé dans le plan longitudinal de telle sorte qu’il projette sa lumière sur 67° 30 à tribord et sur 67° 30 à bâbord. Si cela n’est pas possible à cause de l’aménagement particulier du port, le feu peut être placé en dehors de ce plan.
2 Sur les embarcations à propulsion mécanique d’une longueur inférieure à 15 m sont aussi autorisés:
- a.
- les feux clairs au lieu de feux puissants;
- b.
- un feu blanc visible de tous les côtés, placé dans l’axe longitudinal de l’embarcation, au lieu des feux de mât et de poupe;
- c.
- la distance entre l’intersection de la ligne des feux et l’axe de l’embarcation doit être au moins de 0,5 m;
- d.
- en outre, si la puissance propulsive est inférieure à 6 kW, les embarcations peuvent porter un seul feu blanc ordinaire, visible de tous les côtés.
Art. 27 Segnali dei battelli senza propulsione meccanica durante la navigazione notturna
1 I battelli a vela e a remi che navigano isolati e tutti i natanti rimorchiati devono mostrare un fanale a luce ridotta di colore bianco.
2 I battelli a vela, al posto del solo fanale a luce ridotta di colore bianco possono portare:
- –
- i fanali laterali ed il fanale di poppa previsti all’articolo 26 punto 1 lettere b e c. Questa segnalazione può inoltre essere completata con due fanali sovrapposti, sistemati sulla sommità dell’albero, il segnale superiore sarà rosso e quello inferiore verde;
- –
- oppure un unico fanale combinato (lanterna tricolore), sistemato sulla sommità dell’albero.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.