Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

Diritto internazionale 0.7 Lavori pubblici - Energie - Trasporti e comunicazioni 0.74 Trasporti e comunicazioni

0.741.20 Convention du 8 novembre 1968 sur la signalisation routière (avec annexes)

0.741.20 Convenzione dell'8 novembre 1968 sulla segnaletica stradale (con All.)

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Art. 23 Signaux destinés à régler la circulation des véhicules

1. Sous réserve des dispositions du par. 12 du présent article, les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux réglementant la circulation des véhicules, autres que ceux qui sont destinés exclusivement aux véhicules de transport en commun, sont les suivants et ont la signification ci-après:

a)

Feux non clignotants:

i): le feu vert signifie autorisation de passer; toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l’autorisation de passer si, dans la direction qu’ils vont emprunter, l’encombrement de la circulation est tel que, s’ils s’engageaient dans l’intersection, ils ne pourraient vraisemblablement pas l’avoir dégagée lors du changement de phase;
ii): le feu rouge signifie interdiction de passer; les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal ou, si le signal est placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, ils ne doivent pas s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection;
iii): le feu jaune, qui doit apparaître seul ou en même temps que le feu rouge; lorsqu’il apparaît seul, il signifie qu’aucun véhicule ne doit franchir la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant d’avoir franchi la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal. Si le signal est placé au milieu de l’autre côté d’une intersection, le feu jaune signifie qu’aucun véhicule ne doit s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant de s’engager dans l’intersection ou le passage pour piétons. Lorsqu’il est montré en même temps que le feu rouge, il signifie que le signal est sur le point de changer, mais il ne modifie pas l’interdiction de passer signifiée par le feu rouge.

b)

Feux clignotants:

i): un feu rouge clignotant; ou deux feux rouges, clignotant alternativement, dont l’un apparaît quand l’autre s’éteint, montés sur le même support à la même hauteur et orientés dans la même direction signifient que les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal; ces feux ne peuvent être employés qu’aux passages à niveau et aux entrées de ponts mobiles ou d’appontements de ferry-boats, ainsi que pour indiquer l’interdiction de passer à cause de voitures de pompiers débouchant sur la route ou de l’approche d’un aéronef dont la trajectoire coupe à faible hauteur la direction de la route;
ii): un feu jaune clignotant ou deux feux jaunes clignotant alternativement signifient que les conducteurs peuvent passer, mais avec une prudence particulière.

2. Les signaux du système tricolore se composent de trois feux, respectivement rouge, jaune et vert, non clignotants; le feu vert ne doit être allumé que lorsque les feux rouge et jaune sont éteints.

3. Les signaux du système bicolore se composent d’un feu rouge et d’un feu vert, non clignotants. Le feu rouge et le feu vert ne doivent pas s’allumer simultanément. Les signaux du système bicolore ne seront utilisés que dans des installations provisoires, réserve faite du délai prévu, au par. 3 de l’art. 3 de la présente Convention, pour le remplacement des installations existantes.

3^bis.a)

Les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 de l’article 6 de la Convention, relatives aux signaux routiers, sont applicables aux signaux lumineux de circulation, à l’exception de ceux qui sont employés aux passages à niveau.

b) Les signaux lumineux de circulation aux intersections seront placés avant l’intersection ou au milieu et au-dessus de celle-ci; ils peuvent être répétés de l’autre côté de l’intersection et/ou à la hauteur des yeux du conducteur.

c) En outre, il est recommandé que les législations nationales prévoient que les signaux lumineux de circulation:

i): soient placés de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui sont implantés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible;
ii): soient facilement visibles de loin et facilement compréhensibles quand on s’en approche;
iii): soient normalisés sur le territoire de chaque Partie contractante, compte tenu des catégories de routes.⁴⁴

4. Les feux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux par. 2 et 3 du présent article doivent être placés soit verticalement, soit horizontalement.

5. Lorsque les feux sont placés verticalement, le feu rouge doit être en haut; lorsqu’ils sont placés horizontalement, le feu rouge doit être placé du côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation.

6. Pour le système tricolore, le feu jaune doit être placé au milieu.

7. Dans les signaux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux par. 2 et 3 du présent article, tous les feux doivent être circulaires. Les feux clignotants rouges mentionnés au par. 1 du présent article doivent également être circulaires.

8. Un feu jaune clignotant peut être placé seul; un tel feu peut aussi remplacer, aux heures de faible circulation, les feux du système tricolore.

9. Dans le système tricolore, le feu rouge, le feu jaune et le feu vert peuvent être remplacés par des flèches de même couleur sur fond noir. Lorsqu’elles s’allument, ces flèches ont la même signification que le feu, mais l’interdiction ou l’autorisation est limitée à la direction ou aux directions indiquées par la ou les flèches. Les flèches signifiant autorisation ou interdiction d’aller tout droit auront la pointe dirigée vers le haut. L’utilisation de flèches noires sur fond rouge, jaune-auto ou vert est autorisée. Ces flèches ont la même signification que les flèches susmentionnées.⁴⁵

10. Lorsqu’un signal du système tricolore comporte un ou plusieurs feux verts supplémentaires présentant une flèche ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches supplémentaires signifie, quelle que soit à ce moment-là la phase en cours du système tricolore, autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche dans la direction ou les directions indiquées par la flèche ou les flèches; il signifie aussi que, lorsque des véhicules se trouvent sur une voie réservée à la circulation dans la direction qui est indiquée par la flèche ou que cette circulation doit emprunter, leurs conducteurs doivent, sous réserve de laisser passer les véhicules du courant de circulation dans lequel ils s’insèrent et sous réserve de ne pas mettre en danger les piétons, avancer dans la direction indiquée pour autant que leur immobilisation bloquerait la circulation de véhicules se trouvant derrière eux sur la même voie. Ces feux verts supplémentaires doivent être placés de préférence au même niveau que le feu vert normal.

11. a): Lorsqu’au-dessus des voies, matérialisées par des marques longitudinales, d’une chaussée à plus de deux voies il est placé des feux verts ou rouges, le feu rouge signifie l’interdiction d’emprunter la voie au-dessus de laquelle il se trouve et le feu vert signifie l’autorisation de l’emprunter. Le feu rouge ainsi placé doit avoir la forme de deux barres inclinées croisées et le feu vert la forme d’une flèche dont la pointe est dirigée vers le bas.
b): Lorsque les autorités compétentes jugent nécessaire d’introduire un signal «intermédiaire» ou de «transition» pour les signaux lumineux, ce signal doit avoir la forme d’une flèche de couleur jaune-auto ou blanche dont la pointe est dirigée diagonalement vers le bas, vers la gauche ou vers la droite, ou de deux flèches semblables inclinées respectivement dans l’un et l’autre sens; ces flèches peuvent être clignotantes. Ces flèches jaune-auto ou blanches signifient que la voie est sur le point d’être fermée à la circulation et que les usagers se trouvant sur cette voie doivent passer sur la voie indiquée par la flèche.⁴⁶

12. La législation nationale pourra prévoir la mise en place à certains passages à niveau d’un feu blanc lunaire clignotant à cadence lente et signifiant l’autorisation de passer.

13. Lorsque les signaux lumineux de circulation ne sont destinés qu’aux cyclistes, la restriction sera signalée, si cela est nécessaire, pour éviter toute confusion, par la silhouette d’un cycle représentée dans le signal lui-même ou par un signal de petites dimensions complété par une plaque rectangulaire où figurera un cycle.

⁴⁴Introduit par les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

⁴⁵Nouvelle teneur selon les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

⁴⁶Nouvelle teneur selon les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

Art. 23

1. Sotto riserva delle disposizioni del paragrafo 12 del presente articolo, le sole luci che possono essere impiegate come segnali luminosi che regolano il traffico

dei veicoli, diverse da quelle che sono destinate esclusivamente ai veicoli per trasporto pubblico, sono le seguenti ed hanno il significato indicato di seguito:

a)

Luci non lampeggianti:

i): la luce verde significa autorizzazione a procedere; tuttavia, una luce verde destinata a regolare il traffico in una intersezione non autorizza i conducenti a passare se nella direzione in cui vogliono procedere, l’ingombro del traffico è tale che, se essi impegnassero l’intersezione, non potrebbero verosimilmente averla sgombrata al momento del cambiamento di fase;
ii): la luce rossa significa divieto di procedere; i veicoli non debbono superare la striscia di arresto, la perpendicolare al segnale oppure, se il segnale è posto al centro o dall’altro lato dell’intersezione, essi non debbono immettersi nella intersezione o sul passaggio pedonale posto nella intersezione stessa:
iii): la luce gialla, che deve apparire sola o nello stesso tempo della luce rossa; quando essa appare, significa che nessun veicolo deve superare la striscia di arresto o la perpendicolare del segnale, a meno che esso non si trovi così prossimo al segnale, quando la luce si accende, da non potersi più arrestare in condizioni di sicurezza sufficienti prima di aver superato la striscia di arresto o la perpendicolare del segnale. Se il segnale è posto al centro o dall’altra parte della intersezione, la luce gialla significa che nessun veicolo deve immettersi nell’intersezione o sul passaggio pedonale posto nell’intersezione, almeno che esso non si trovi così prossimo, quando la luce si accende, da non potersi più arrestare in condizioni di sicurezza sufficienti prima di immettersi nell’intersezione o sul passaggio pedonale. Quando essa è accesa contemporaneamente alla luce rossa, significa che il segnale è sul punto di cambiare, ma esso non modifica il divieto di procedere indicato dalla luce rossa.

b)

Luci lampeggianti:

i): una luce rossa lampeggiante, o due luci rosse, che lampeggiano alternativamente, di cui una appare quando l’altra si spegne, montate sullo stesso supporto alla stessa altezza ed orientate nella medesima direzione indicano che i veicoli non debbono superare la striscia di arresto oppure, se non c’è la striscia di arresto, la perpendicolare al segnale; dette luci possono essere impiegate soltanto nei passaggi a livello e negli accessi di ponti mobili o dei pontili d’imbarco dei ferry-boats, oltre che per indicare il divieto di procedere a causa dei veicoli dei vigili del fuoco che sboccano sulla strada oppure dell’approssimarsi di un aeromobile la cui traiettoria incrocia a bassa quota la direzione della strada;
ii): una luce gialla lampeggiante o due luci gialle che lampeggiano alternativamente indicano che i conducenti possono procedere ma con particolare prudenza.

2. I segnali del sistema tricolore si compongono di tre luci, rispettivamente rossa, gialla e verde, non lampeggianti; la luce verde deve essere accesa solo quando le luci rossa e gialla sono spente.

3. I segnali del sistema bicolore si compongono di una luce rossa e di una verde, non lampeggianti. La luce rossa e la luce verde non debbono accendersi simultaneamente. I segnali del sistema bicolore saranno utilizzati soltanto nelle installazioni provvisorie, fatta riserva del termine previsto al paragrafo 3 dell’articolo 3 della presente Convenzione, per la sostituzione delle installazioni esistenti.

3.^bis⁴⁵

a)

Le disposizioni dei paragrafi 1, 2 e 3 dell’articolo 6 della Convenzione, relative ai segnali stradali, sono applicabili ai segnali stradali luminosi, eccettuati quelli impiegati ai passaggi a livello.

b)

I segnali stradali luminosi alle intersezioni sono posti innanzi all’intersezione o al centro e sopra quest’ultima; possono essere ripetuti dell’altro lato dell’intersezione e/o all’altezza degli occhi del conducente.

c)

Inoltre, si raccomanda che le legislazioni nazionali prevedano che i segnali stradali luminosi siano:

i): posti in modo da non intralciare la circolazione dei veicoli sulla carreggiata e, per quelli impiantati sulle banchine, da intralciare il meno possibile i pedoni;
ii): facilmente visibili da lontano e facilmente comprensibili durante l’avvicinamento;
iii): normalizzati sul territorio di ciascuna Parte contraente, tenuto conto delle categorie delle strade.

4. Le luci dei sistemi tricolore e bicolore menzionati ai paragrafi 2 e 3 del presente articolo possono essere poste sia verticalmente, sia orizzontalmente.

5. Quando le luci sono poste verticalmente, la luce rossa deve essere in alto; quando esse sono poste orizzontalmente, la luce rossa deve essere posta dalla parte opposta a quella corrispondente al senso di circolazione.

6. Per il sistema tricolore, la luce gialla deve essere posta al centro.

7. Nei segnali dei sistemi tricolore e bicolore menzionati ai paragrafi 2 e 3 del presente articolo, tutte le luci debbono essere circolari. Le luci lampeggianti rosse menzionate al paragrafo 1 del presente articolo devono egualmente essere circolari.

8. Una luce gialla lampeggiante può essere installata sola; una luce del genere può anche sostituire le luci del sistema tricolore nelle ore di traffico poco intenso.

9. Nel sistema tricolore, la luce rossa, la luce gialla e la luce verde possono essere sostituite da frecce del medesimo colore su fondo nero. Quando si accendono, queste frecce hanno il medesimo significato della luce, ma il divieto o l’autorizzazione a procedere sono limitati alla direzione o alle direzioni indicate dalla o dalle frecce. Le frecce che significano autorizzazione o divieto a procedere diritto avranno la punta rivolta verso l’alto. È autorizzato l’impiego delle frecce nere su fondo rosso, giallo o verde. Queste frecce hanno il medesimo significato delle frecce summenzionate.⁴⁶

10. Quando un segnale del sistema tricolore comporta una o più luci verdi supplementari che presentano una o più frecce, l’accensione di detta o di dette frecce supplementari indica, qualunque sia in quel momento la fase in atto del sistema tricolore, che i veicoli sono autorizzati a proseguire la marcia nella direzione o nelle direzioni indicate dalla o dalle frecce; essa indica anche che, quando i veicoli si trovano su una corsia riservata alla circolazione nella direzione che è indicata dalla freccia o la direzione che detta circolazione deve prendere, i conducenti devono, con la riserva di lasciar passare i veicoli della corrente di circolazione nella quale si immettono e con la riserva di non mettere in pericolo i pedoni, procedere nella direzione indicata in quanto la loro immobilità bloccherebbe la circolazione dei veicoli che si trovano dietro di essi sulla stessa corsia. Dette luci verdi supplementari debbono essere poste preferibilmente sullo stesso livello della luce verde normale.

11. a): Quando sopra le corsie, delimitate da strisce longitudinali, di una carreggiata a più di due corsie sono poste delle luci verdi o rosse, la luce rossa indica il divieto di immettersi nella corsia sopra la quale è posta e la luce verde indica l’autorizzazione a percorrerla. La luce rossa così posta deve avere la forma di due barre incrociate e la luce verde la forma di una freccia la cui punta è orientata verso il basso.
b): Se le autorità competenti ritengono necessario di introdurre un segnale «intermedio» o di «transizione» per i segnali luminosi, questo segnale deve avere la forma di una freccia di colore giallo –auto o bianco la cui punta sia diretta diagonalmente verso il basso, verso sinistra o verso destra, oppure di due frecce simili inclinate rispettivamente in un senso e nell’altro; queste frecce possono essere lampeggianti. Le frecce di colore giallo – auto o bianco significano che la corsia diverrà a un certo punto chiusa alla circolazione e che gli utenti dovranno spostarsi sulla corsia indicata dalla freccia.⁴⁷

12. La legislazione nazionale potrà prevedere l’installazione in alcuni passaggi a livello di una luce bianco-lunare lampeggiante a lenta cadenza che indichi l’autorizzazione a procedere.

13. Quando i segnali luminosi di circolazione sono destinati soltanto ai ciclisti, la restrizione sarà segnalata, se viene ritenuto necessario per evitare confusione, dalla sagoma di un velocipede raffigurato nel segnale stesso oppure da un segnale di dimensioni ridotte completato da una targa rettangolare in cui figurerà un velocipede.

⁴⁴Nuovo testo giusta il n. I dell’emendamento entrato in vigore il 30 nov. 1995 (RU 1997 1321).

⁴⁵Introdotto dal n. I dell’emendamento entrato in vigore il 30 nov. 1995 (RU 1997 1321).

⁴⁶Nuovo testo giusta il n. I dell’emendamento entrato in vigore il 30 nov. 1995 (RU 1997 1321).

⁴⁷Nuovo testo giusta il n. I dell’emendamento entrato in vigore il 30 nov. 1995 (RU 1997 1321).

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