Art. 32 Règles d’utilisation des feux

1. Entre la tombée de la nuit et le lever du jour, ainsi qu’en toute autre circonstance où la visibilité est insuffisante du fait, par exemple, de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux ci-après doivent être allumés sur un véhicule en mouvement:

a): sur les véhicules à moteur et les cyclomoteurs, les feux-route ou feux-croisement et les feux-position arrière, selon l’équipement prescrit par la présente Convention pour le véhicule de chaque catégorie;
b): sur les remorques, les feux-position avant si ces feux sont prescrits au paragraphe 30 de l’annexe 5 de la présente Convention et au moins deux feux-position arrière.

2. Les feux-route doivent être éteints et remplacés par les feux-croisement:

a): dans les agglomérations lorsque la route est suffisamment éclairée et en dehors des agglomérations lorsque la chaussée est éclairée de façon continue et que cet éclairage est suffisant pour permettre au conducteur de voir distinctement jusqu’à une distance suffisante et aux autres usagers de la route de percevoir le véhicule à une distance suffisante;
b): lorsqu’un conducteur va croiser un autre véhicule, de façon à éviter l’éblouissement, à la distance nécessaire pour que le conducteur de cet autre véhicule puisse continuer sa marche aisément et sans danger;
c): dans toute autre circonstance où il est nécessaire de ne pas éblouir les autres usagers de la route ou les usagers d’une voie d’eau ou d’une voie ferrée qui longe la route.

3. Toutefois, lorsqu’un véhicule en suit un autre à faible distance, les feux-route peuvent être utilisés pour donner un avertissement lumineux dans les conditions prévues au paragraphe 2 de l’article 28 de l’intention de dépasser.

4. Les feux-brouillard ne peuvent être allumés qu’en cas de brouillard épais, de chute de neige, de forte pluie ou dans des conditions analogues et, en ce qui concerne les feux-brouillard avant, pour remplacer les feux-croisement. La législation nationale peut autoriser l’utilisation simultanée des feux-brouillard avant et des feux-croisement et l’utilisation des feux-brouillard avant sur les routes étroites et comportant de nombreux virages.

5. Sur les véhicules équipés de feux-position avant, ces feux doivent être utilisés en même temps que les feux-route, les feux-croisement ou les feux-brouillard avant.

6. De jour, les conducteurs de motocycles doivent rouler avec au moins un feux-croisement avant et un feu rouge arrière allumés. La législation nationale peut autoriser l’utilisation de feux de jour au lieu de feux-croisement.

7. La législation nationale peut rendre obligatoire pour les conducteurs de véhicules à moteur l’utilisation pendant le jour des feux-croisement ou des feux de jour. Dans ce cas, les feux-position arrière doivent être utilisés en même temps que les feux avant.

8. Entre la tombée de la nuit et le lever du jour, ainsi que dans toute autre circonstance où la visibilité est insuffisante, la présence de véhicules à moteur et de leurs remorques à l’arrêt ou en stationnement sur une route doit être indiquée par des feux-position avant et arrière. En cas de brouillard épais, de chute. de neige, de forte pluie ou de conditions analogues, les feux-croisement ou les feux-brouillard avant peuvent être utilisés. Dans ces conditions, les feux-brouillard arrière peuvent être utilisés en complément des feux-position arrière.

9. Par dérogation aux dispositions du paragraphe 8 du présent article, à l’intérieur d’une agglomération, les feux-position avant et arrière peuvent être remplacés par des feux de stationnement, à condition que:

a): les dimensions du véhicule n’excèdent pas 6 m de long et 2 m de large;
b): aucune remorque ne soit attelée au véhicule;
c): les feux de stationnement soient placés sur le côté du véhicule opposé au bord de la chaussée le long duquel le véhicule est à l’arrêt ou en stationnement.

10. Par dérogation aux dispositions des paragraphes 8 et 9 du présent article, un véhicule peut être à l’arrêt ou en stationnement tous feux éteints:

a): sur une route éclairée de façon telle que le véhicule soit visible distinctement à une distance suffisante;
b): en dehors de la chaussée et d’un accotement stabilisé;
c): lorsqu’il s’agit de cyclomoteurs et de motocycles à deux roues sans side-car et non munis de batterie, tout au bord de la chaussée dans une agglomération.

11. La législation nationale peut accorder des dérogations aux dispositions des paragraphes 8 et 9 du présent article pour les véhicules à l’arrêt ou en stationnement à l’intérieur d’une agglomération, dans des rues où la circulation est très faible.

12. Les feux-marche arrière ne peuvent être utilisés que lorsque le véhicule fait marche arrière ou est sur le point de faire marche arrière.

13. Les signaux de détresse ne peuvent être utilisés que pour avertir les autres usagers de la route d’un danger particulier:

a): lorsqu’un véhicule en panne ou accidenté ne peut être déplacé immédiatement, de telle sorte qu’il constitue un obstacle pour les autres usagers;
b): lorsqu’il s’agit de signaler aux autres usagers le risque d’un danger imminent.

14. Les feux spéciaux d’avertissement:

a): émettant une lumière bleue ne peuvent être utilisés que sur les véhicules prioritaires qui accomplissent une mission urgente ou dans d’autres cas lorsqu’il est nécessaire d’avertir les autres usagers de la route de la présence du véhicule;
b): émettant une lumière jaune-auto ne peuvent être utilisés que lorsque les véhicules sont réellement affectés aux tâches particulières pour lesquelles ils ont été équipés du feu spécial d’avertissement ou lorsque la présence desdits véhicules sur la route constitue un danger ou une gêne pour les autres usagers.

L’utilisation de feux d’avertissement émettant d’autres couleurs peut être autorisée par la législation nationale.

15. En aucun cas, un véhicule ne doit être équipé de feux rouges à l’avant ou de feux blancs à l’arrière, sous réserve des dérogations indiquées au paragraphe 61 de l’annexe 5. Un véhicule ne doit pas être modifié ni être équipé de feux supplémentaires d’une manière qui risque de contrevenir à la présente disposition.

⁹⁵ Nouvelle teneur selon les Am. en vigueur depuis le 3 sept. 1993 (RO 1993 3402).

Art. 32 Regole di utilizzo delle luci

1. Tra il tramonto e l’alba, nonché in tutte le altre circostanze in cui la visibilità è insufficiente a causa, ad esempio, di nebbia, nevicate o forte pioggia, è obbligatorio accendere le seguenti luci sui veicoli in movimento:

a): i proiettori di profondità o i proiettori di incrocio e le luci di posizione posteriori sui veicoli a motore e i ciclomotori, a seconda delle apparecchiature previste dalla presente Convenzione per ciascuna categoria di veicoli;
b): le luci di posizione anteriori, se prescritte al paragrafo 30 dell’allegato 5 della presente Convenzione, e almeno due luci di posizione posteriori sui rimorchi.

2. I proiettori di profondità devono essere spenti e sostituiti con i proiettori di incrocio:

a): nei centri abitati quando la strada è sufficientemente illuminata e fuori dai centri abitati quando la carreggiata è illuminata in modo continuo e tale illuminazione è sufficiente per consentire al conducente di vedere distintamente ad una distanza adeguata e agli altri utenti della strada di scorgere il veicolo ad una distanza adeguata;
b): quando un conducente sta per incrociare un altro veicolo, in modo da evitare l’abbagliamento e alla distanza necessaria perché il conducente dell’altro veicolo possa continuare la sua marcia agevolmente e senza pericolo;
c): in tutte le altre circostanze in cui è necessario non abbagliare gli altri utenti della strada o gli utenti di una via d’acqua o di una linea ferroviaria che costeggi la strada.

3. Tuttavia, quando un veicolo ne segue un altro a breve distanza, i proiettori di profondità possono essere utilizzati per dare un avvertimento luminoso nelle condizioni previste all’articolo 28 paragrafo 2 per indicare l’intenzione di sorpassare.

4. I proiettori fendinebbia possono essere utilizzati unicamente in caso di nebbia fitta, nevicate e forte pioggia e, per quanto riguarda i proiettori fendinebbia anteriori, in sostituzione dei proiettori di profondità. La legislazione nazionale può autorizzare l’accensione simultanea dei proiettori fendinebbia anteriori e dei proiettori di incrocio e l’accensione dei proiettori fendinebbia anteriori su strade strette e con numerose curve.

5. Per i veicoli dotati di luci di posizione anteriori, queste devono essere utilizzate contemporaneamente ai proiettori di profondità, i proiettori di incrocio e i proiettori fendinebbia anteriori.

6. Di giorno, i conducenti di motocicli devono procedere con almeno un proiettore di incrocio anteriore e una luce rossa posteriore accesi. La legislazione nazionale può autorizzare l’uso di luci di giorno al posto dei proiettori di incrocio.

7. La legislazione nazionale può rendere obbligatoria l’accensione di giorno dei proiettori di incrocio o delle luci di giorno. In questo caso, le luci di posizione posteriori devono essere utilizzati contemporaneamente ai proiettori anteriori.

8. Tra il tramonto e l’alba, nonché in tutte le altre circostanze in cui la visibilità è insufficiente la presenza di veicoli a motore e dei loro rimorchi fermi o in sosta su una strada deve essere segnalata mediante le luci di posizione anteriori e posteriori. In caso di nebbia fitta, nevicate, forte pioggia o in condizioni analoghe, è consentito l’uso dei proiettori di incrocio o dei proiettori fendinebbia anteriori. In questi casi è consentito l’accensione dei proiettori fendinebbia posteriori in aggiunta alle luci di posizione posteriori.

9. In deroga alle disposizioni del paragrafo 8 del presente articolo, in un centro abitato, le luci di posizione anteriori e posteriori possono essere sostituite dalle luci di sosta, a condizione che:

a): le dimensioni del veicolo non superino 6 m di lunghezza e 2 m di larghezza;
b): un rimorchio non sia agganciato al veicolo;
c): le luci di sosta siano situate sul lato del veicolo opposto al bordo della carreggiata lungo la quale il veicolo è fermo o in sosta.

10. In deroga alle disposizioni del paragrafo 8 e 9 del presente articolo un veicolo può essere fermo o sostare a luci spente:

a): su una strada illuminata in modo tale che il veicolo sia distintamente visibile ad una distanza sufficiente;
b): fuori della carreggiata e di una banchina stabile;
c): quando si tratta di ciclomotori e motocicli a due ruote, sprovvisti di side-car e di batteria e situati al lato della carreggiata in un centro abitato.

11. La legislazione nazionale può concedere deroghe alle disposizioni dei paragrafi 8 e 9 del presente articolo per i veicoli fermi o in sosta in strade poco frequentate di un centro abitato.

12. I proiettori di retromarcia possono essere utilizzati unicamente quando il veicolo effettua o è sul punto di effettuare una retromarcia.

13. L’uso delle luci di avvertimento lampeggianti è consentito unicamente per avvertire gli altri utenti della strada di un pericolo specifico:

a): quando un veicolo, a causa di un guasto o di un incidente, non può essere immediatamente rimosso e costituisce quindi un ostacolo per gli altri utenti;
b): quando è necessario segnalare agli altri utenti un pericolo imminente.

14. Le luci di segnalazione speciali:

a): che emettono luce blu possono essere utilizzate unicamente sui veicoli prioritari nel corso di una missione o in altre circostanze in cui si renda necessario avvertire della presenza del veicolo gli altri utenti della strada;
b): che emettono luce arancione possono essere utilizzate soltanto mentre i veicoli stanno effettivamente eseguendo il compito per il quale sono stati dotati delle luci di segnalazione speciali o quando la presenza dei veicoli sopraccitati costituisce un pericolo o un ostacolo per gli altri utenti.

La legislazione nazionale può autorizzare l’uso di luci di segnalazione speciali di colori diversi.

15. In nessun caso un veicolo può essere dotato anteriormente di luci rosse e posteriormente di luci bianche, fatte salve le deroghe previste nell’articolo 61 dell’allegato 5. Non è consentito modificare un veicolo, né dotarlo di luci supplementari suscettibili di contravvenire alla presente disposizione.

⁹⁴ Nuovo testo giusta gli emendamenti entrati in vigore per la Svizzera il 3 set. 1993 (RU 1993 3402).

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.