0.741.10 Convention du 8 novembre 1968 sur la circulation routière (avec annexes)
0.741.10 Convenzione dell'8 novembre 1968 sulla circolazione stradale (con All.)
Art. 1 Définitions
Pour l’application des dispositions de la présente Convention, les termes ci-après auront le sens qui leur est donné dans le présent article:
- a)
- le terme «législation nationale» d’une Partie contractante désigne l’ensemble des lois et règlements nationaux ou locaux en vigueur sur le territoire de cette Partie contractante;
- ab)2
- le terme «système de conduite automatisé» désigne un dispositif associant des éléments matériels et logiciels permettant d’assurer le contrôle dynamique d’un véhicule de façon ininterrompue;
- ac)3
- le terme «contrôle dynamique» désigne l’exécution de toutes les fonctions opérationnelles et tactiques en temps réel nécessaires au déplacement du véhicule. Il s’agit notamment du contrôle du déplacement latéral et longitudinal du véhicule, de la surveillance de la route, des réactions aux événements survenant dans la circulation routière, ainsi que de la préparation et du signalement des manœuvres;
- b)
- un véhicule est dit en «circulation internationale» sur le territoire d’un état lorsque:
- i)
- il appartient à une personne physique ou morale qui a sa résidence normale hors de cet État,
- ii)
- il n’est pas immatriculé dans cet État,
- iii)
- et il y est temporairement importé;
- toute Partie contractante restant libre, toutefois, de refuser de considérer comme étant en «circulation internationale» tout véhicule qui serait resté sur son territoire pendant plus d’un an sans une interruption importante, dont cette Partie contractante peut fixer la durée.
- Un ensemble de véhicules est dit en «circulation internationale» si l’un au moins des véhicules qui le composent répond à la définition.
- c)4
- le terme «agglomération» désigne un espace qui comprend des immeubles bâtis et dont les entrées et les sorties sont spécialement désignées comme telles, ou qui est défini de quelque autre manière dans la législation nationale;
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- d)
- le terme «route» désigne toute l’emprise de tout chemin ou rue ouvert à la circulation publique;
- e)
- le terme «chaussée» désigne la partie de la route normalement utilisée pour la circulation des véhicules; une route peut comporter plusieurs chaussées nettement séparées l’une de l’autre, notamment par un terre-plein central ou une différence de niveau;
- f)
- sur les chaussées où une voie latérale ou une piste ou des voies latérales ou des pistes sont réservées à la circulation de certains véhicules, le terme «bord de la chaussée» désigne, pour les autres usagers de la route, le bord du reste de la chaussée;
- g)
- le terme «voie» désigne l’une quelconque des bandes longitudinales, matérialisées ou non par des marques routières longitudinales, mais ayant une largeur suffisante pour permettre l’écoulement d’une file d’automobiles autres que des motocycles, en lesquelles peut être subdivisée la chaussée;
- gbis)6
- Le terme «voie cyclable» désigne la partie d’une chaussée conçue pour les cycles. Une voie cyclable est séparée du reste de la chaussée par des marques routières longitudinales;
- gter)7
- le terme «piste cyclable» désigne une route indépendante ou la partie d’une route destinée aux cyclistes et indiquée comme telle par des signaux. Une piste cyclable est séparée des autres routes ou des autres parties de la même route par des aménagements matériels;
- h)
- le terme «intersection» désigne toute croisée à niveau, jonction ou bifurcation de routes, y compris les places formées par de telles croisées, jonctions ou bifurcations;
- i)
- le terme «passage à niveau» désigne tout croisement à niveau d’une route et d’une voie de chemin de fer ou de tramway à plate-forme indépendante;
- j)
- le terme «autoroute» désigne une route qui est spécialement conçue et construite pour la circulation automobile, qui ne dessert pas les propriétés riveraines et qui:
- i)
- sauf en des points singuliers ou à titre temporaire, comporte, pour les deux sens de la circulation, des chaussées distinctes séparées l’une de l’autre par une bande de terrain non destinée à la circulation ou, exceptionnellement, par d’autres moyens,
- ii)
- Ne croise à niveau ni route, ni voie de chemin de fer ou de tramway, ni chemin pour la circulation de piétons,
- iii)
- est spécialement signalée comme étant une autoroute;
- k)
- un véhicule est dit:
- i)
- «A l’arrêt», lorsqu’il est immobilisé pendant le temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou charger ou décharger des choses,
- ii)
- «En stationnement», lorsqu’il est immobilisé pour une raison autre que la nécessité d’éviter un conflit avec un autre usager de la route ou un obstacle ou d’obéir aux prescriptions de la réglementation de la circulation et que son immobilisation ne se limite pas au temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou des choses.
- Les Parties contractantes pourront, toutefois, considérer comme «à l’arrêt» les véhicules immobilisés dans les conditions définies à l’alinéa ii) ci-dessus si la durée de l’immobilisation n’excède pas une limite de temps fixée par la législation nationale et considérer comme «en stationnement» les véhicules immobilisés dans les conditions définies à l’alinéa i) ci-dessus si la durée de l’immobilisation excède une limite de temps fixée par la législation nationale.
- l)
- le terme «cycle» désigne tout véhicule qui a deux roues au moins et qui est propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles;
- m)
- le terme «cyclomoteur» désigne tout véhicule à deux ou trois roues qui est pourvu d’un moteur thermique de propulsion de cylindrée au plus égale à 50 cm3 (3,05 pouces cubes) et dont la limite de vitesse, par construction, n’excède pas 50 km (30 miles) à l’heure. Les Parties contractantes peuvent, toutefois, ne pas considérer comme cyclomoteurs, au regard de leur législation nationale, les engins qui n’ont pas les caractéristiques des cycles quant à leurs possibilités d’emploi, notamment la caractéristique de pouvoir être mus par des pédales, ou dont la vitesse maximale, par construction, la masse8 ou certaines caractéristiques du moteur excèdent des limites données. Rien dans la présente définition ne saurait être interprété comme empêchant les Parties contractantes d’assimiler complètement les cyclomoteurs aux cycles pour l’application des prescriptions de leur législation nationale sur la circulation routière;
- n)9
- le terme «motocycle» désigne tout véhicule à deux roues, avec ou sans side-car, pourvu d’un moteur de propulsion. Les Parties contractantes peuvent, dans leur législation nationale, assimiler aux motocycles les véhicules à trois roues dont la masse à vide n’excède pas 400 kg (900 livres). Le terme «motocycle» n’englobe pas les cyclomoteurs; toutefois, les Parties contractantes peuvent, à condition de faire une déclaration à cet effet, conformément au paragraphe 2 de l’article 54 de la présente Convention, assimiler les cyclomoteurs aux motocycles pour l’application de la Convention;
- o)
- le terme «véhicule à moteur» désigne, à l’exception des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres;
- p)
- le terme «automobile» désigne ceux des véhicules à moteur qui servent normalement au transport sur route de personnes ou de choses ou à la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de choses. Ce terme englobe les trolleybus, c’est-à-dire les véhicules reliés à une ligne électrique et ne circulant pas sur rails. Il n’englobe pas les véhicules, tels que les tracteurs agricoles, dont l’utilisation pour le transport sur route de personnes ou de choses ou la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de choses n’est qu’accessoire;
- q)
- le terme «remorque» désigne tout véhicule destiné à être attelé à un véhicule à moteur; ce terme englobe les semi-remorques;
- r)
- le terme «semi-remorque» désigne toute remorque destinée à être accouplée à une automobile de telle manière qu’elle repose en partie sur celle-ci et qu’une partie appréciable de sa masse et de la masse de son chargement soit supportée par ladite automobile;
- s)
- le terme «remorque légère» désigne toute remorque dont la masse maximale autorisée n’excède pas 750 kg (1650 livres);
- t)
- le terme «ensemble de véhicules» désigne des véhicules couplés qui participent à la circulation routière comme une unité;
- u)
- le terme «véhicule articulé» désigne l’ensemble de véhicules constitué par une automobile et une semi-remorque accouplée à cette automobile;
- v)
- le terme «conducteur» désigne toute personne qui assume la direction d’un véhicule, automobile ou autre (cycle compris), ou qui, sur une route, guide des bestiaux, isolés ou en troupeaux, ou des animaux de trait, de charge ou de selle;
- w)
- le terme «masse maximale autorisée» désigne la masse maximale du véhicule chargé, déclarée admissible par l’autorité compétente de l’État dans lequel le véhicule est immatriculé;
- x)
- le terme «masse à vide» désigne la masse du véhicule sans équipage, passagers, ni chargement, mais avec son plein de carburant et son outillage normal de bord;
- y)
- le terme «masse en charge» désigne la masse effective du véhicule tel qu’il est chargé, l’équipage et les passagers restant à bord;
- z)
- les termes «sens de la circulation» et «correspondant au sens de la circulation» désignent la droite lorsque, d’après la législation nationale, le conducteur d’un véhicule doit croiser un autre véhicule en laissant ce véhicule à sa gauche; ils désignent la gauche dans le cas contraire;
- aa)
- l’obligation pour le conducteur d’un véhicule de «céder le passage» à d’autres véhicules signifie que ce conducteur ne doit pas continuer sa marche ou sa manoeuvre ou la reprendre si cela risque d’obliger les conducteurs d’autres véhicules à modifier brusquement la direction ou la vitesse de leurs véhicules.
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Art. 1 Definizioni
Ai fini dell’applicazione delle disposizioni della presente Convenzione, i termini sottoindicati avranno il significato che è loro attribuito nel presente articolo:
- a)
- il termine «legislazione nazionale» di una Parte contraente indica l’insieme delle leggi e dei regolamenti nazionali o locali in vigore nel territorio di detta Parte contraente;
- ab)2
- il termine «sistema di guida autonoma» indica un dispositivo costituito da ele-menti hardware e software capace di assicurare senza soluzione di continuità il controllo dinamico di un veicolo;
- ac)3
- il termine «controllo dinamico» indica l’insieme delle funzioni operative e stra-tegiche eseguite in tempo reale necessarie allo spostamento del veicolo, in par-ticolare il controllo di marcia laterale e longitudinale del veicolo, il monitorag-gio della strada, le reazioni agli eventi nella circolazione stradale nonché la preparazione e la segnalazione di manovre;
- b)
- un veicolo è detto in «circolazione internazionale» sul territorio di uno, Stato quando:
- i)
- appartiene ad una persona fisica o giuridica che ha la propria residenza fuori di detto Stato,
- ii)
- non è immatricolato in detto Stato,
- iii)
- e vi è temporaneamente importato,
- ogni Parte contraente restando, tuttavia, libera di rifiutare di considerare in per un periodo superiore ad un anno senza interruzione di rilievo, della quale «circolazione internazionale» ogni veicolo che sia rimasto sul suo territorio la Parte contraente può fissare la durata.
- Un complesso di veicoli si dice in «circolazione internazionale» se almeno uno dei veicoli che lo compongono risponde alla definizione;
- c)4
- il termine «centro abitato» indica un’area che comprende degli edifici e le cui vie di accesso sono specificatamente indicate come tali, o che è definita in altro modo dalla legislazione nazionale;
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- d)
- il termine «strada» indica tutta l’ampiezza di ogni area o via aperta alla circolazione pubblica;
- e)
- il termine «carreggiata» indica la parte di strada normalmente destinata alla circolazione dei veicoli; una strada può comprendere più carreggiate nettamente separate l’una dall’altra, in particolare a mezzo di uno spartitraffico centrale o di una differenza di livello;
- f)
- sulle carreggiate nelle quali sono riservate alla circolazione di determinati veicoli una corsia laterale o una pista oppure delle corsie laterali o delle piste, il termine «bordo della carreggiata» indica, per gli altri utenti della strada, il bordo della restante carreggiata;
- g)
- il termine «corsia» indica una qualsiasi delle suddivisioni longitudinali, delimitate o no da segnaletica stradale orizzontale, ma aventi larghezza sufficiente per consentire lo scorrimento di una fila di autoveicoli diversi dai motocicli, nelle quali può esser suddivisa la carreggiata;
- gbis)6 il termine «corsia per velocipedi» indica la parte di carreggiata riservata ai velocipedi. Una corsia per velocipedi è delimitata dalla restante carreggiata da segnaletica stradale orizzontale;
- gter)7 il termine «pista per velocipedi» indica una strada indipendente o la parte di strada riservata ai ciclisti e contrassegnata da appositi segnali stradali. Una pista per velocipedi è delimitata dalle altre strade o dalle altre parti della medesima strada da dotazioni infrastrutturali;
- h)
- il termine «intersezione» indica ogni incrocio a livello, confluenza o biforcazione di strade, comprese le piazze formate da tali incroci, confluenze o biforcazioni;
- i)
- il termine «passaggio a livello» indica ogni incrocio a livello tra una strada ed una linea ferroviaria o tranviaria a piattaforma indipendente;
- j)
- il termine «autostrada» indica una strada particolarmente concepita e costruita per la circolazione automobilistica, che non serve le proprietà confinanti e che:
- i)
- salvo in punti particolari o a titolo temporaneo, comporta, per i due sensi di circolazione, delle carreggiate distinte separate l’una dall’altra con uno spartitraffico non destinato alla circolazione o, eccezionalmente, con altri mezzi,
- ii)
- Non incrocia a livello né strade, né vie ferroviarie o tranviarie, né attraversamenti pedonali,
- iii)
- segnalata in modo particolare come autostrada;
- k)
- un veicolo è detto:
- i)
- «fermo», allorché è immobilizzato per il tempo necessario per far salire o scendere delle persone o per caricare o scaricare delle cose,
- ii)
- «in sosta», allorché è immobilizzato per un motivo diverso dalla necessità di evitare una collisione con un altro utente della strada o di un ostacolo o di obbedire alle prescrizioni delle norme sulla circolazione, e allorché la sua immobilizzazione non si limita al tempo necessario per prendere o depositare delle persone o delle cose.
- Le Parti contraenti potranno, tuttavia, considerare come «fermi» i veicoli immobilizzati nelle condizioni previste al punto ii) sopraindicato se la durata della immobilizzazione non supera il limite di tempo fissato dalla legislazione nazionale e potranno considerare come «in sosta» i veicoli immobilizzati nelle condizioni previste al punto i) sopraindicato se la durata dell’immobilizzazione supera il limite di tempo fissato dalla legislazione nazionale;
- l)
- il termine «velocipede» indica ogni veicolo che ha almeno due ruote e che è mosso esclusivamente dall’energia muscolare delle persone che si trovano su tale veicolo, in particolare a mezzo di pedali o manovelle;
- m)
- il termine «ciclomotore» indica ogni veicolo a due o tre ruote provvisto di un motore termico di propulsione avente cilindrata non superiore a 50 cm3 (3,05 pollici cubici) ed il cui limite di velocità, per costruzione, non supera 50 km (30 miglia) all’ora. Le Parti contraenti possono, tuttavia, non considerare come ciclomotori, nei confronti della propria legislazione nazionale, i veicoli che non hanno le caratteristiche dei velocipedi per quanto riguarda le loro possibilità di impiego, in particolare la caratteristica di poter essere azionati a mezzo di pedali, o la cui velocità massima, per costruzione, la massa8 o alcune caratteristiche del motore superino certi limiti prescritti. Nulla nella presente definizione potrà essere interpretato come impedimento per le Parti contraenti di assimilare completamente i ciclomotori ai velocipedi per l’applicazione delle prescrizioni della loro legislazione nazionale sulla circolazione stradale;
- n)9
- il termine «motociclo» indica ogni veicolo a due ruote, con o senza carrozzetta, provvisto di un motore di propulsione. Le Parti contraenti possono, nella loro legislazione nazionale, assimilare ai motocicli i veicoli a tre ruote la cui massa a vuoto non superi 400 Kg (900 libbre). Il termine «motociclo» non comprende i ciclomotori, tuttavia le Parti contraenti possono, a condizione di fare una dichiarazione a tal fine, conformemente al paragrafo 2 dell’articolo 54 della presente Convenzione, assimilare i ciclomotori ai motocicli per l’applicazione della Convenzione;
- o)
- il termine «veicolo a motore» indica ogni veicolo provvisto di un motore di propulsione che circoli su strada con mezzi propri, ad eccezione dei ciclomotori sul territorio delle Parti contraenti che non li hanno assimilati ai motocicli e ad eccezione dei veicoli che si muovono su rotaie;
- p)
- il termine «autoveicolo» indica i veicoli a motore destinati normalmente al trasporto su strada di persone o di cose o alla trazione su strada di veicoli adibiti al trasporto di persone o di cose. Questo termine comprende i filoveicoli cioè i veicoli adibiti al trasporto di persone o di cose. Questo termine comprende i filoveicoli, cioè i veicoli collegati ad una linea elettrica e non circolanti su rotaie. Non comprende i veicoli, come i trattori agricoli, la cui utilizzazione per il trasporto su strada di persone o di cose oppure la trazione su strada di veicoli adibiti al trasporto di persone o di cose è solamente accessoria;
- q)
- il termine «rimorchio» indica ogni veicolo destinato ad essere trainato da un veicolo a motore; questo termine comprende i semirimorchi;
- r)
- il termine «semi-rimorchio» indica ogni rimorchio destinato ad essere accoppiato ad un autoveicolo in modo tale che una parte di esso poggi su quest’ultimo e che una parte considerevole della sua massa e della massa del suo carico sia sopportata da detto autoveicolo;
- s)
- il termine «rimorchio leggero» indica ogni rimorchio la cui massa massima autorizzata non superi 750 kg (1650 libbre);
- t)
- il termine «complesso di veicoli» indica dei veicoli collegati che partecipano alla circolazione stradale come una unità;
- u)
- il termine «veicolo articolato» indica l’insieme di veicoli costituito da un autoveicolo e da un semi-rimorchio collegato a detto autoveicolo;
- v)
- il termine «conducente» indica ogni persona che assume la guida di un veicolo, autoveicolo od altro (compresi i velocipedi) o che, su di una strada, guida del bestiame, isolato o in greggi, o degli animali da tiro, da soma o da sella;
- w)
- il termine «massa massima autorizzata» indica la massa massima del veicolo caricato, dichiarato ammissibile dall’autorità competente dello Stato nel quale il veicolo è immatricolato;
- x)
- il termine «massa a vuoto» indica la massa del veicolo senza equipaggio né passeggeri, né carico, ma con il pieno di carburante e l’attrezzatura normale di bordo;
- y)
- il termine «massa a pieno carico» indica la massa effettiva del veicolo quando è caricato, con equipaggio e passeggeri a bordo;
- z)
- i termini «senso di circolazione» e «corrispondente al senso di circolazione» indicano la destra allorché, secondo la legislazione nazionale, il conducente di un veicolo deve incrociare un altro veicolo lasciandolo alla sua sinistra; essi indicano la sinistra nel caso contrario;
- aa)
- l’obbligo per il conducente di un veicolo di «cedere il passaggio» ad altri veicoli significa che detto conducente non deve continuare la marcia o la manovra oppure riprenderla se ciò può costringere i conducenti di altri veicoli a modificare bruscamente la direzione o la velocità dei loro veicoli;
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