Préambule

Tarif douanier de 1930		Désignation de la marchandise	Taux du droit
			1^re étape	2^e étape

23		Produits chimiques, drogues, substances médicinales et similaires, dénommés sous le n° 5, importés sous forme d’ampoules, capsules, comprimés, pastilles, pilules, tablettes, trochisques ou formes similaires, y compris les poudres dosées pour usage médicinal:
		Tartrate d’ergotamine Sels et composés de l’acide gluconique, ainsi que combinaisons et mélanges de ces sels et composés	11 % ad val. 11 % ad val.	10 % ad val. 10 % ad val.

27	(a) (3) (4) (5)	Produits, quelle que soit leur dénomination, similaires à l’un des produits dénommés sous le présent numéro ou sous le n^o 1651:
		Obtenus, dérivés ou extraits, en tout ou en partie, de l’un des produits dénommés sous l’un ou l’autre desdits numéros: Acide 4‑amino‑2‑stilbènesulfonique	3.1c. 1 b + 22½ %	2.8c. 1 b + + 20 % ad val.
		Orthoacétoacétotoluidine, 3‑aminoacétophénone et 2, 4, 6‑triméthylanilline	3.25c. 1 b + 22½ %	2.8c. 1 b + + 20 % ad val.
		Obtenus, dérivés ou extraits, en tout ou en partie, de l’un des produits dénommés sous la sous‑division (1), (2) ou (3) du n^o 27 (a):
		Produits utilisés principalement comme adjuvants dans la préparation ou l’apprêt des textiles	3.1c. 1 b + + 18 % ad val.	2.8c. 1 b + + 16 % ad val.

28	(a)	Colorants, teintures ou mordants, solubles ou non dans l’eau, obtenus, dérivés ou extraits, en tout ou en partie, de l’un des produits dénommés sous les n^os 27 ou 1651:
	¹*)	Noir acide 50, 94, 129; Bleu acide 54, 106, 127, 129, 143; Brun acide 44, 46, 48, 58, 188, 189; Vert acide 40; Rouge acide 130, 145, 174, 211; Violet acide 31, 48; Jaune acide 2, 75, 116; Rouge basique 14; Jaune basique 13; Noir direct 62, 91; Bleu direct 86, 92, 106, 160, 172; Brun direct 103, 115, 116; Vert direct 5, 29, 31; Orange direct 37; Rouge direct 83; Jaune direct 28; Bleu dispersé 30; Agent d’azurage flourescent 18, 24, 32; Vert sur mordant 47; Rouge sur mordant 17; Noir réactif 1; Orange pour solvants 11; Jaune pour solvants 25; Rouge à la cuve 44; Orange à la cuve solubilisé 3	36 % ad val. min. 3.1c. 1 b. +20 % ad val.	32 % ad val. min. 2.8c. 1 b. +18 % ad val.

28	(a)	Médicaments obtenus, dérivés ou extraits en tout ou en partie de tout produit dénommé sous les n^os 27 ou 1651:
		Chlorhydrate de 2‑benzyle 4, 5‑imidazoline, méthylphénéthylhadyntoïne, chlorhydrate de phénylbenzylaminoéthyle imidazoline et tous autres produits dérivés de l’imidazoline ou de l’hydantoïne	3.1c. 1 b + +20 % ad val.	2.8c. 1 b + +18 % ad val.
		5‑chloro‑7‑iodo‑8‑quinolinol; 2 [1‑(p‑chlorophényl)‑3‑diméthylaminopropyl] pyridine maléate; et niacinamide	3.1c. 1 b + +22½ % ad val.	2.8 c. 1 b + +20 % ad val.

60		Matières pour la parfumerie, ne contenant pas plus de 10% d’alcool:
		Anéthol, citral, héliotropine, ionone, rhodinol et terpinéol et tous produits chimiques aromatiques ou odorants naturels ou synthétiques, non composés ni mélangés et n.s.d.:
		Anéthol, citral, héliotropine, ionone, rhodinol et terpinéol	27 % ad val.	24 % ad val.
		Acétate de linalyle	40½ % ad val.	36 % ad val.
		Autres (à l’exception de géraniol, safrol et hydroxycitronellal)	27 % ad val.	27 % ad val.

91		Acide et anhydride vanadiques et leurs sels, ainsi que composés, mélanges et sels chimiques entièrement en vanadium ou dont le vanadium constitue l’élément de principale valeur et n.s.d.	36 % ad val.	32 % ad val.

236		Verres de montres, finis ou non: Autres	54 % ad val.	48 % ad val.

360		Appareils, dispositifs, instruments et ustensiles de laboratoire et scientifiques (y compris les instruments mathématiques et topographiques), ainsi que leurs parties, entièrement en métal ou dont le métal constitue l’élément de principale valeur non plaqués d’or, de platine ni d’argent, finis ou non, n.s.d.:
		Poids analytiques; balances; trébuchets de laboratoire; tous les précédents et leurs parties	27 % ad val.	25 % ad val.
		Appareils, dispositifs ou instruments de laboratoire pour déterminer la résistance des objets ou des matériaux à la compression, à la traction, à la torsion ou au cisaillement et leurs parties	18 % ad val.	16 % ad val.
		Instruments topographiques et leurs parties	31½% ad val.	28% ad val.

362		Ebauches de limes, limes, écoines et râpes, de toute taille ou espèce, d’une longueur:
		de 2½ pouces ou moins	16c. douz.	12c. douz.
		de plus de 2½, sans dépasser 4½ pouces	22½c. douz.	20c. douz.
		de plus de 4½, mais moins de 7 pouces	31½c. douz.	28c. douz.

372		Machines à fabriquer les cartonnages et leurs parties n.s.d., entièrement en métal ou en porcelaine	11 % ad val.	10 % ad val.

372		Navettes pour machines à broder et à coudre et leurs parties n.s.d., entièrement en métal ou en porcelaine	27 % ad val.	24 % ad val.

710		Fromage en formes d’origine ou non:
		Fromage ayant les tours caractéristiques du fromage suisse ou d’Emmenthal; et Petit‑Gruyère en boîtes	4.5c. 1 b min. 18 % ad val.	4c. 1 b min. 16 % ad val.

775		Potages, potages en rouleaux, en tablettes ou cubes et autres préparations pour potages, composés de légumes, de légumes et poissons, de légumes et viandes, ou de légumes, poissons et viandes, n.s.d.	15½ % ad val.	14 % ad val.
917		Vêtements de dessous, tricotés, finis ou non, entièrement en coton ou autre fibre végétale ou dont ces matières constituent l’élément de principale valeur et n.s.d., évalués par 1 b à plus de $ 4	18 % ad val.	17 % ad val.

1308		Tissus avec lisières réelles, n’ayant pas plus de 12 pouces de largeur et articles en ces tissus; tous ces articles, entièrement en rayonne ou autre textile synthétique ou en rayonne ou autre textile synthétique et caoutchouc, ou dont ces matières constituent l’élément de principale valeur et n.s.d., façonnés à la Jacquard ou non:
		Rubans et articles en ces rubans	25c. 1 b + +22½ % ad val.	250c. 1 b + +20 % ad val.

1403		Masse filtrante ou matière à filtrer, composée en tout ou en partie de pâte de bois, de farine de bois, de coton ou autre fibre végétale	11 % ad val.	10 % ad val.

1504	(a)	Galons, lacets et tresses, ainsi que feuilles ou carrés de sparterie, entièrement en paille, copeaux, papier, herbe, feuille de palmier, saule, orsier, rotin, crin naturel, écorce de Cuba ou chanvre de Manille, galons et tresses entièrement en ramie, tous ces articles pouvant servir à la fabrication ou à la garniture de bonnets, chapeaux ou coiffures, contenant une partie appréciable de rayonne ou d’un autre textile synthétique (mais non entièrement en ces matières ou dont ces matières ne constituent pas l’élément de principales valeur), évalués par 1 b à plus de $ 1.75	11 % ad val.	10 % ad val.

1005		Bonnets, chapeaux et coiffures, entièrement en galons non dénommés sous le n^o 1504 ou dont ces galons constituent l’élément de principale valeur, lesdits galons étant composés en partie appréciable de cette rayonne ou d’un autre textile synthétique, mais non entièrement en ces matières ou dont ces matières ne constituent pas l’élément de principale valeur; tous ces articles, conformés, cousus ou garnis, même blanchis, colorés, teints ou teintés	40½ % ad val.	36 % ad val.

1529	(a)	Tresses (y compris les tresses ou les bandeaux faits entièrement ou en partie de tresses), convenant à la confection et à l’ornementation de chapeaux, bonnets ou capelines, tissés sur le métier et ornés pendant le procédé du tissage, ou faits à la main, ou sur une machine à dentelles, à tricoter, ou à tresser, consistant entièrement en rayonne ou en un autre textile synthétique, ou en filés, fils, ou filaments autres que du coton, ou dont l’une de ces matières constitue la valeur principale, évalués par 1 b à:
		$ 1.60 ou moins	90c. 1 b max. 81 % ad val.	80c. 1 bmax. 72 % ad val.
		plus de $ 1.60	45c. 1 b min. 20 % ad val.	40c. 1 b min. 18 % ad val.

1536		Articles entièrement en cire (à l’exception de la cire d’abeille) ou dont la cire constitue l’élément de principale valeur, n.s.d.	7½ % ad val.	6½ % ad val.

1537	(c)	Peignes entièrement en composés de la cellulose, n.s.d., évalués par grosse à plus de $ 4.50	0.9c. piece + +18 % ad val.	0.8c. piece + +16 % ad val.

1541	(a)	Instruments de musique et leurs parties, n.s.d.:
		Boîtes à musique et leurs parties	18 % ad val.	16 % ad val.

1542		Aiguilles pour gramophones, graphophones, phonographes et articles similaires	7c. p. mille + +40½ % ad val.	6c. p. mille + +36 % ad val.

1551		Appareils photographiques et leurs parties, n.s.d.:
		Appareils de prise de vues cinématographiques, évalués à $ 50 ou plus pièce	13½ % ad val.	12 % ad val.

¹*) Numéros selon Index International des Colorants.

Preambolo

Voce della tariffa doganale 1930		Denominazione della merce	Aliquota di dazio
			1a fase	2a fase

23		Prodotti chimici, droghe, sostanze medicinali e similari nominati nella voce 5, importati sotto forma di ampolle, capsule, compresse, pastiglie, pillole, tavolette, trocischi o forme similari, ivi comprese le polveri dosate per uso medicinale:
		Tartrato d’ergotamina Sali e composti dell’acido gluconico, nonché combinazioni e misture di tali sali e composti	11 % ad val. 11 % ad val.	10 % ad. val. 10 % ad val.

27	(a) (3) (4) (5)	Prodotti, qualunque sia la loro denominazione, similari ad uno dei prodotti nominati nella presente voce o nella voce 1651:
		Ottenuti, derivati o estratti, in tutto o in parte, da uno dei prodotti nominati in una o l’altra di dette voci: Acido 4‑ammino‑2‑stilbensolfonico	3.1 c. per lb. + 22½ % ad val.	2.8 c. per lb. + 20 % ad val.
		Ortoacetoacetotoluidina, 3‑ammino‑acetofenone e 2, 4, 6‑trimetilanilina	3.25 c. per lb. + 22½ % ad val.	2.8 c. per lb. + 20 % ad val.
		Ottenuti, derivati o estratti, in tutto o in parte, da uno dei prodotti nominati nella suddivisione (1), (2) o (3) della voce 27 (a):
		Prodotti utilizzati principalmente come ausiliari nella preparazione o nell’apprettatura dei tessili	3.1 c. per lb. + 18 % ad val.	2.8 c. per lb. + 16 % ad val.

28	(a)	Coloranti, tinture o mordenti solubili o no nell’acqua, ottenuti, derivati o estratti, in tutto o in parte, da uno dei prodotti nominati nelle voci 27 o 1651:
	²*)	Nero acido 50, 94, 129; Azzurro acido 54, 106, 127, 129, 143; Bruno acido 44, 46, 48, 58, 188, 189; Verde acido 40; Rosso acido 130, 145, 174, 211; Violetto acido 31, 48; Giallo acido 2, 75, 116; Rosso basico 14; Giallo basico 13; Nero diretto 62, 91; Azzurro diretto 86, 92, 106, 160, 172; Bruno diretto 103, 115, 116; Verde diretto 5, 29, 31; Arancio diretto 37; Rosso diretto 83; Giallo diretto 28; Azzurro disperso 30; Agente per il candeggio ottico 18, 24, 32; Verde su mordente 47; Rosso su mordente 17; Nero reattivo 1; Arancio per solventi 11; Giallo per solventi 25; Rosso al tino 44; Arancio al tino 3, reso solubile	36 % ad val. min. 3.1 c. per lb. +20 % ad val.	32 % ad val. min. 2.8 c. per lb. +18 % ad val.

28	(a)	Medicamenti ottenuti, derivati o estratti, in tutto o in parte, da qualsiasi prodotto nominato nelle voci 27 o 1651
		Cloridrato di 2‑benzile 4, 5‑immidazolina, metilfenetilidantoina, cloridrato di fenilbenzilamminoetile immidazolina e tutti gli altri prodotti derivati dalla immidazolina o dall’idantoina	3.1 c. per lb. +20 % ad val.	2.8 c. per lb. +18 % ad val.
		5‑cloro‑7‑jodo‑8‑chinolinolo; 2[1 ‑ (p ‑ clorofenil) ‑ 3 ‑ dimetilamminopropil] piridina maleato; e niacinammide	3.1 c. per lb. +22½ % ad val.	2.8 c. per lb. +20 % ad val.

60		Materie per la profumeria, contenenti non più del 10% di alcole:
		Anetolo, citrale, eliotropina, ionone, rodinolo e terpineolo; e tutti i prodotti chimici aromatici o odorosi naturali o sintetici, nè composti nè mescolati e n.s.n.:
		Anetolo, citrale, eliotropina, ionone, rodinolo e terpineolo	27 % ad val.	24 % ad val.
		Acetato di linalile	40½ % ad val.	36 % ad val.
		Altri (eccetto il geraniolo, il safrolo e l’idrossicitronellale)	27 % ad val.	27 % ad val.

91		Acido e anidride vanadici e loro sali, nonché composti, misture e sali chimici interamente in vanadio o nei quali il vanadio costituisce l’elemento di principale valore e n.s.n.	36 % ad val.	32 % ad val.

236		Vetri di orologi da tasca e da polso, finiti o no; altri (non rotondi)	54 % ad val.	48 % ad val.

360		Apparecchi, dispositivi, strumenti e utensili da laboratorio e scientifici (ivi compresi gli strumenti matematici e topografici), nonchè loro parti, interamente in metallo o nei quali il metallo costituisce l’elemento di principale valore, nè placcati oro, nè platino, nè argentato, finiti o no, n.s.n.:
		Pesi analitici; bilance; bilancini da laboratorio; tutti i precedenti e loro parti	27 % ad val.	25 % ad val.
		Apparecchi, dispositivi o strumenti da laboratorio per stabilire la resistenza degli oggetti o dei materiali alla compressione, alla trazione, alla torsione o al taglio e loro parti	18 % ad val.	16 % ad val.
		Strumenti topografici e loro parti	31½ % ad val.	28 % ad val.

362		Sbozzi di lime, lime, lime a grana grossa e raspe, di qualsiasi grandezza o specie d’una lunghezza:
		di pollici 2½ o meno	16 c. la dozzina	12 c. la dozzina
		superiore a pollici 2½, senza superare pollici 4½	22½ c. la dozzina	20 c. la dozzina
		superiore a 4½, ma meno di 7 pollici	31½ c. la dozzina	28 c. la dozzina

372		Macchine per fabbricare i cartonami e loro parti n.s.n., interamente di metallo o porcellana	11 % ad val.	10 % ad val.

372		Spole per macchine per ricamare e per cucire e loro parti n.s.n., interamente di metallo o porcellana	27 % ad val.	24 % ad val.

710		Formaggio in forme d’origine o no:
		Formaggio avente l’occhiatura caratteristica del formaggio svizzero o dell’Emmenthal; e formaggio Petit‑Gruyère in scatole	4.5 c. per lb. min. 18 % ad val.	4.5 c. per lb. min. 16 % ad val.

775		Zuppe, zuppe in tubetti, in tavolette o dadi ed altre preparazioni di zuppe, composte di legumi, di legumi e pesci, di legumi e carni, o di legumi, pesci e carni, n.s.n.	15½ % ad val.	14 % ad val.

917		Sottovesti di maglieria finite o no, interamente di cotone o in altra fibra vegetale o nelle quali dette materie costituiscono l’elemento di principale valore e n.s.n., valutate la Ib. a più di $ 4	18 % ad val.	17 % ad val.
1308		Tessuti con cimosse reali, aventi più di 12 pollici di larghezza e articoli in detti tessuti; tutti detti articoli, interamente in raion o altro tessile sintetico, o in raion o altro tessile sintetico e gomma, o nei quali tali materie costituiscono l’elemento di principale valore e n.s.n., operati alla Jacquard o no:
		Nastri e articoli in detti nastri	25 c. per lb. +22½ % ad val.	250 c. per lb. +20 % ad val.

1403		Massa filtrante o materia per filtrare, composta in tutto o in parte di pasta di legno, di farina di legno o di altra fibra vegetale	11 % ad val.	10 % ad val.

1504	(a)	Galloni, lacci e trecce, nonchè fogli o quadrati di sparteria, interamente in paglia, trucioli, carta, erba, foglie di palma, salice, vimine, canna d’India, crine naturale, scorza di Cuba o canapa di Manila, galloni e trecce interamente in ramia o nei quali la ramia costituisce l’elemento di principale valore, tutti i prodotti suindicati destinati alla fabbricazione o alla guarnizione di berretti, cappelli o copricapi e contenenti una parte apprezzabile di raion o di altro tessile sintetico (ma non interamente in dette materie o nei quali tali materie non costituiscono l’elemento di principale valore), valutati Ib. a più di $ 1.75	11 % ad val.	10 % ad val.

1505		Berretti, cappelli e copricapi, interamente in galloni non nominati sotto la voce 1504 o nei quali detti galloni costituiscono l’elemento di principale valore, quando detti galloni sono composti in parte abbastanza importante di raion o d’un altro tessile sintetico, ma non interamente in queste materie o nei quali dette materie non costituiscono l’elemento di principale valore; tutti detti articoli conformati, cuciti o guarniti, anche imbianchiti, colorati, tinti o tinteggiati	40½ % ad val.	36 % ad val.

1529	(a)	Trecce, (ivi comprese le trecce o le strisce fatte interamente o parzialmente con trecce), adatte per la confezione o la guarnizione di berretti, cappelli o copricapi, tessute al telaio e ornate durante la tessitura o fabbricate a mano o su un telaio per pizzo, per lavorare a maglia o per intrecciare, interamente in raion o altro tessile sintetico o in filati, fili o filamenti diversi dal cotone, o in cui dette materie costituiscono l’elemento di principale valore, valutate la lb. a:
		$ 1.60 o meno	90 c. per lb. mass. 81 % ad val.	80 c. per lb. mass. 72 % ad val.
		più di $ 1.60	45 c. per lb. min. 20 % ad val.	40 c. per lb. min. 18 % ad val.

1536		Articoli interamente in cera (tranne la cera d’api) o nei quali la cera costituisce l’elemento di principale valore, n.s.n.	7½ % ad val.	6½ % ad val.

1537	(c)	Pettini interamente in composti della cellulosa, n.s.n., valutati la grossa a più di $ 4.50	0.9 c.ciascuno +18 % ad val.	0.8 c. ciascuno +16 % ad val.

1541	(a)	Strumenti musicali e loro parti, n.s.n.:
		Scatole armoniche e loro parti	18 % ad val.	16 % ad val.

1542		Puntine per grammofoni, grafofoni, fonografi e articoli similari	7 c. per mille + 40½ % ad val.	6 c. per mille +36 % ad val.

1551		Apparecchi fotografici e loro parti, n.s.n.:
		Apparecchi cinematografici da presa, valutati a $ 50 o più ciascuno	13½ % ad val.	12 % ad val.

²*) Numeri secondo l’Indice internazionale dei coloranti.

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.