1 Une contrepartie financière est considérée comme petite lorsque sa position brute moyenne mobile, calculée sur une période de 30 jours ouvrables, pour toutes les opérations sur dérivés de gré à gré en cours est inférieure au seuil applicable.
2 Si la position brute moyenne visée à l’al. 1 d’une petite contrepartie financière existante dépasse le seuil, cette contrepartie ne sera plus considérée comme petite à l’expiration d’un délai de quatre mois à compter de la date du dépassement.
1 Eine Finanzielle Gegenpartei gilt als klein, wenn ihre über 30 Arbeitstage berechnete gleitende Durchschnittsbruttoposition aller ausstehender OTC-Derivatgeschäfte unter dem Schwellenwert liegt.
2 Übersteigt die Durchschnittsbruttoposition nach Absatz 1 einer bestehenden kleinen Finanziellen Gegenpartei den Schwellenwert, so gilt diese Gegenpartei nach vier Monaten ab dem Zeitpunkt des Übersteigens nicht mehr als klein.
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