1 Les participations majoritaires dans des entreprises à consolider sont intégrées globalement.
2 En présence de participations détenues à hauteur de 50 % des voix avec un second actionnaire ou associé qui lui-même détient l’autre moitié («joint venture»), la banque peut opter pour la consolidation selon la méthode de l’intégration globale, la méthode de l’intégration proportionnelle ou l’approche de déduction correspondante.
3 En présence de participations minoritaires de 20 % au moins dans des entreprises à consolider sur lesquelles la banque exerce, directement ou indirectement, une influence dominante avec d’autres détenteurs, la banque peut choisir la méthode de l’intégration proportionnelle ou l’approche de déduction correspondante.
4 L’approche de déduction correspondante s’applique aux autres participations minoritaires.
5 Selon la méthode de l’intégration proportionnelle, les fonds propres pris en compte et nécessaires, de même que les gros risques, sont pris en considération conformément au taux de détention.
6 Les participations enregistrées selon l’approche de la déduction correspondante ne doivent pas être prises en compte dans la répartition des risques.
7 L’approche de déduction visée aux al. 2 et 3 s’applique sans référence à un seuil.
1 Mehrheitsbeteiligungen an konsolidierungspflichtigen Unternehmen sind voll zu konsolidieren.
2 Bei Beteiligungen, die zu je 50 Prozent der Stimmen mit einem zweiten Aktionär oder Gesellschafter gehalten werden («Joint Ventures»), kann die Bank die Voll-, die Quotenkonsolidierung oder das entsprechende Abzugsverfahren wählen.
3 Bei Minderheitsbeteiligungen von wenigstens 20 Prozent an konsolidierungspflichtigen Unternehmen, auf welche die Bank direkt oder indirekt mit anderen Eignerinnen und Eignern einen beherrschenden Einfluss ausübt, kann die Bank die Quotenkonsolidierung oder das entsprechende Abzugsverfahren wählen.
4 Für übrige Minderheitsbeteiligungen kommt das entsprechende Abzugsverfahren zur Anwendung.
5 Im Verfahren der Quotenkonsolidierung sind die anrechenbaren und erforderlichen Eigenmittel sowie die Klumpenrisiken entsprechend dem Beteiligungsanteil zu berücksichtigen.
6 Im entsprechenden Abzugsverfahren erfasste Beteiligungen sind in die Risikoverteilung nicht einzubeziehen.
7 Das Abzugsverfahren nach den Absätzen 2 und 3 erfolgt ohne Bezugnahme auf einen Schwellenwert.
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